Présentation des notices

• E-dépôt 106 3, 4/1 à 4/3, 5 à 29 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-1962

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106)

  
  
  • E-dépôt 106 26 - Série P. - Cultes. - 1808-1811

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 106 26 - Sous-série 1 P. - Culte catholique. - 1808-1811

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série P. - Cultes.

      
      
      • E-dépôt 106 26 -

        1P 1. Desservant. - Traitement et indemnité de jardin : mandatement du trésorier (1808). 4...

        1P 1. Desservant. - Traitement et indemnité de jardin : mandatement du trésorier (1808). 4 pièces .
        1P 2. Conseil de fabrique. - Arrêté préfectoral de nomination de 2 membres (1811). 1 pièce. -

        1808-1811

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        Mot(s) matière : CATHOLICISME, CULTE, EDIFICE-CULTUEL, VIE-RELIGIEUSE, ASSOCIATION-CULTUELLE

        Sujet(s) :

        CONSEIL DE FABRIQUE

        ,

        DÉLIBÉRATION

        ,

        DESSERVANT

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série P. - Cultes. > Sous-série 1 P. - Culte catholique.