Présentation des notices

• E-dépôt 106 3, 4/1 à 4/3, 5 à 29 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-1962

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106)

  
  
  • E-dépôt 106 27 - Série Q. - Assistance et prévoyance. - 1856-1949

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 106 27 -

      Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.
      1Q 1. Commission administrative du...

      Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.
      1Q 1. Commission administrative du bureau de bienfaisance. - Nomination et élection des membres : arrêtés préfectoraux (1909-1933), délibération (1920), procès-verbal d'élection (1935). 10 pièces .
      Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance.
      5Q 1. Aide à l'enfance. - Enfants trouvés, enfants assistés : certificats de vie, correspondance (1856-1869). 6 pièces .
      5Q 2. Aide à l'enfance. - Protection des enfants du premier âge : états nominatifs, rapports annuels (1909-1922).
      5Q 3. Aide à la famille. - Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs des chefs de famille et mère (1916-1922).
      5Q 4. Aide à la famille. - Allocations familiales en agriculture : déclarations d'assujettissement, listes des employeurs (1940-1941).
      5Q 5. Aide à la vieillesse. - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : états nominatifs (1916-1924).
      5Q 6. Aide à la vieillesse. - Retraite du combattant : fiche individuelle de Marius Euziere (1949). 2 pièces .
      5Q 7. Aide aux malades. - Assistance médicale gratuite : listes nominatives (1907-1940).
      5Q 8. Aide aux malades. - Nomination des médecins de l'assistance médicale gratuite : arrêtés préfectoraux (1890-1928). 4 pièces .
      5Q 9. Soins gratuits pour les anciens combattants et victimes de guerre. - Inscription et radiation des listes : correspondance, instructions (1932-1936). 5 pièces .
      5Q 10. Pensions médicales civiles. - Listes des bénéficiaires (s.d.). 1 pièce .
      5Q 11. Accidents du travail. - Reçus de déclaration, dépôt de certificat médical (1908). 3 pièces. -

      1856-1949

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Mot(s) matière : ACTION-SOCIALE, AIDE-SOCIALE, AIDE-SOCIALE-A-L'ENFANCE, PROTECTION-SOCIALE, PROTECTION-MATERNELLE-ET-INFANTILE, ELECTION-SOCIALE, ENFANT-SECOURU, ENFANT-EN-GARDE, SANTE, INDIGENT, ASSURANCE-SOCIALE, ASSURANCE-SOCIALE, PRESTATION-FAMILIALE, PROTECTION-SOCIALE, PERSONNE-AGEE, ACCIDENT-DU-TRAVAIL

      Sujet(s) :

      BUREAU DE BIENFAISANCE

      ,

      DÉLIBÉRATION

      ,

      ENFANCE, PROTECTION DU PREMIER ÂGE

      ,

      ENFANTS ASSISTÉS

      ,

      NOURRISSONS

      ,

      FAMILLE (PROTECTION DE LA)

      ,

      ASSISTANCE MÉDICALE GRATUITE

      ,

      DROIT DES PAUVRES

      ,

      FAMILLES NOMBREUSES (AIDE AUX)

      ,

      SECOURS

      ,

      MÉDECINS

      ,

      ASSISTANCE AUX VIEILLARDS INFIRMES ET INCURABLES

      ,

      CAISSE DE RETRAITES

      ,

      MILITAIRES, RETRAITES ET PENSIONS

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.