Présentation des notices

• E-dépôt 109 13 à 43 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1800-1981

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109)

  
  
  • E-dépôt 109 31 à 33 - Série L. - Finances de la commune. - 1806-1958

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 109 31 à 32 - Sous-série 1 L. - Comptabilité. - 1814-1948

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      Sources complémentaires :

      Voir également la cote E 109/033.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.

      
      
      • E-dépôt 109 31 -

        1L 01 Comptabilité. - Comptes de l'exacteur (1814-1849). 1 recueil.
        1L 02 Comptabilité. - Compte...

        1L 01 Comptabilité. - Comptes de l'exacteur (1814-1849). 1 recueil.
        1L 02 Comptabilité. - Compte administratif du maire (1920). 1 pièce.
        1L 03 Comptabilité. - Arrêté du Conseil de Préfecture portant décharge des comptes communaux (1869), délibérations relatives aux comptes communaux (1921-1948) (1869-1948). 6 pièces.
        1L 04 Comptabilité. - Comptes de gestion (1910-1932). 24 registres.
        1L 05 Comptabilité. - Livres de détail des recettes et dépenses des communes, bureaux de bienfaisance et fabriques du canton de Villars regroupant les communes de Bairols, La Tour-sur-Tinée, Lieuche, Malaussène, Massoins, Pierlas, Thiery, Touët-sur-Var, Tournefort et Villars-sur-Var (1900-1908). 4 registres. -

        1814-1948

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        Mot(s) matière : CANTON, COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES, MAIRE

        Sujet(s) :

        ARRÊTÉ ADMINISTRATIF

        ,

        BIENFAISANCE (BUREAU de...)

        ,

        BUREAU de BIENFAISANCE

        ,

        COMPTE ADMINISTRATIF

        ,

        COMPTE de GESTION

        ,

        CONSEIL de PRÉFECTURE

        ,

        DÉPENSES COMMUNALES (LIVRE des...)

        ,

        DÉTAIL (LIVRE de...)

        ,

        EXACTEUR (COMPTES de l'...)

        ,

        FABRIQUE

        ,

        GESTION (COMPTES de...)

        ,

        LIVRE de DÉTAIL

        ,

        RECETTES (LIVRE des...)

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        
        
      • E-dépôt 109 32 -

        1L 06. Comptabilité. - Livres de détail des recettes et dépenses (manquent 1910 et 1946)...

        1L 06. Comptabilité. - Livres de détail des recettes et dépenses (manquent 1910 et 1946) (1909-1947). 38 registres.
        1L 07. Comptabilité. - Registres d'inscription des titres de recettes et mandats communaux (1932-1941). 8 pièces. -

        1909-1947

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        Mot(s) matière : COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES

        Sujet(s) :

        DÉPENSES COMMUNALES (LIVRE des...)

        ,

        DÉTAIL (LIVRE de...)

        ,

        LIVRE de DÉTAIL

        ,

        MANDATS COMMUNAUX (REGISTRE des...)

        ,

        RECETTES (LIVRE des...)

        ,

        REGISTRE des MANDATS COMMUNAUX

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        
        
    • E-dépôt 109 33 -

      Sous-série 1 L. - Comptabilité. (suite).
      1L 08. Comptabilité. - Livre de détail : registre des...

      Sous-série 1 L. - Comptabilité. (suite).
      1L 08. Comptabilité. - Livre de détail : registre des avances en argent et des recettes (1916-1935). 1 registre.
      1L 09. Comptabilité. - Livre de détail des dépenses (1936-1958). 1 registre.
      1L 10. Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes : notes de frais, ordonnances de dégrèvement et non-valeurs, situation comptable (1915-1933). 1 liasse.
      Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.
      2L 01. Emprunt communal. - Délibération portant décision d'affecter 150.000 francs à prendre sur les fonds libres en caisse à l'achat de 9.000 francs de rente emprunt 6% 1920 (1920). 1 pièce.
      2L 02. Revenu communal. - Taxe sur l'élevage des vers à soie et le filage de la soie : état des propriétaires taxés (1806). 1 pièce.
      2L 03. Revenu communal. - Taxe sur le bétail : consignes des propriétaires (1807-1823). 2 pièces.
      2L 04. Revenu communal. - Taxe sur les chiens : rôles annuels des propriétaires et registre des déclarations individuelles de possession de chien (1911-1944). 10 pièces.
      2L 05. Revenu communal. - Taxe d'affouagement : rôles annuels (1927-1937). 12 pièces.
      2L 06. Revenu communal. - Taxe sur les pâturages : rôles annuels (1927-1937). 13 pièces.
      2L 07. Revenu communal. - Taxe sur les robinets d'eau : rôles annuels (1917-1945). 15 pièces.
      2L 08. Revenu communal. - Droit d'entrée aux bains douches municipaux : registre de perception (1932-1939). 1 cahier.
      2L 09. Revenu communal. - Taxe d'abonnement à l'éclairage électrique : rôles annuels des abonnés, relevé de compteur électrique, liste des branchements, carnet de quittances d'abonnement, conventions avec les abonnés, correspondance (1924-1934). 1 liasse.
      2L 10. Revenu communal. - Droit de place sur les marchés : pétition des commerçants de Villars demandant que les marchands forains soient davantage taxés, carnet de tickets de droits de place (1932, 1943). 2 pièces.
      2L 11. Revenu communal. - Droit de place pour les cafetiers : rôles annuels, correspondance (1933-1937). 6 pièces. -

      1806-1958

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      Mot(s) matière : COMMERCANT, COMPTABILITE-PUBLIQUE, DEBIT-DE-BOISSONS, EAU, ELEVAGE, FINANCES-COMMUNALES, MARCHAND-FORAIN, MARCHE-DE-DETAIL, PATURAGE

      Sujet(s) :

      ABONNEMENT à l'ÉLECTRICITÉ

      ,

      AFFOUAGEMENT (TAXE d'...)

      ,

      BAINS-DOUCHES MUNICIPAUX

      ,

      BÉTAIL

      ,

      CAFETIER

      ,

      CHARGES COMMUNALES

      ,

      CHIENS (TAXE sur les...)

      ,

      COMPTEUR ÉLECTRIQUE

      ,

      DÉGRÈVEMENT

      ,

      DÉTAIL (LIVRE de...)

      ,

      DROIT de PLACE

      ,

      ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE

      ,

      ÉLECTRIFICATION

      ,

      ÉLEVAGE des VERS-à-SOIE

      ,

      EMPRUNT COMMUNAL

      ,

      FORAIN (MARCHAND...)

      ,

      LIVRE de DÉTAIL

      ,

      PIÈCE JUSTIFICATIVE de COMPTE

      ,

      RECETTES (LIVRE des...)

      ,

      RENTE-EMPRUNT à 6%

      ,

      REVENUS COMMUNAUX

      ,

      ROBINETS d'EAU (TAXE sur les...)

      ,

      SÉRICICULTURE

      ,

      SOIE (FILAGE de la...)

      ,

      TAXES MUNICIPALES

      ,

      VERS-à-SOIE

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.