Présentation des notices

• E-dépôt 109 13 à 43 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1800-1981

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109)

  
  
  • E-dépôt 109 21 à 26 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1800-1981

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 109 21 à 25 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1800-1933

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

      
      
      • E-dépôt 109 21 à 25 - Cadastre. - 1800-1933

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        
        
        • E-dépôt 109 21 -

          1G 01. État des sections B et D (s.d. vers 1800). 2 cahiers.
          1G 02. État de la section B (s.d....

          1G 01. État des sections B et D (s.d. vers 1800). 2 cahiers.
          1G 02. État de la section B (s.d. vers 1810). 1 cahier.
          1G 03. Procès-verbal de délimitation du territoire communal avec les communes d'Ilonse, Massoins, Malaussène, Pierrefeu, Ascros, Touët-sur-Var et Thiery avec 7 plans aquarellés en couleurs (1863), procès-verbal de division du territoire communal en sections (1863), observations du géomètre délimitateur du cadastre à propos des limites avec Massoins (1865), procès-verbal d'expertise cadastrale (1866) (1863-1866). 4 pièces.
          1G 04. Plan aquarellé au 1/2000eme d'une partie des terrains de la section F, imposés à la contribution foncière (1885). 1 plan.
          1G 05. État des sections A à F (25 février 1867). 1 registre .
          1G 06. Matrice cadastrale des propriétés non bâties ou foncières, folios 1 à 520 (1867-1914). 1 registre. -

          1800-1914

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          Mot(s) matière : CADASTRE, FISCALITE-IMMOBILIERE, IMMOBILIER

          Sujet(s) :

          CONTRIBUTIONS

          ,

          DÉLIMITATION du TERRITOIRE COMMUNAL

          ,

          Division du territoire communal en sections

          ,

          ÉTAT de SECTION

          ,

          EXPERTISE CADASTRALE

          ,

          FONCIÈRE (CONTRIBUTION...)

          ,

          GÉOMÈTRE-DÉLIMITATEUR

          ,

          LIMITES du TERRITOIRE COMMUNAL

          ,

          MATRICE CADASTRALE

          ,

          NON-BÂTIE (PROPRIÉTÉ...)

          ,

          PLAN

          ,

          PROCÈS-VERBAL CADASTRAL

          ,

          PROPRIÉTÉ FONCIÈRE ou NON-BÂTIE

          ,

          Territoire communal (Délimitation et division du...)

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre.

          
          
        • E-dépôt 109 22 à 25 - Matrices cadastrales. - 1860-1933

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          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre.

          
          
          • E-dépôt 109 22 -

            1G 07. Propriétés bâties (1860-1882). 1 registre.
            1G 08. Propriétés foncières, folios 521 à 563...

            1G 07. Propriétés bâties (1860-1882). 1 registre.
            1G 08. Propriétés foncières, folios 521 à 563 (1906-1914). 1 registre.
            1G 09. Propriétés bâties (1882-1911). 1 registre. -

            1860-1914

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            Mot(s) matière : CADASTRE, FISCALITE-IMMOBILIERE, IMMOBILIER

            Sujet(s) :

            BÂTIE (PROPRIÉTÉ...)

            ,

            CONTRIBUTIONS

            ,

            FONCIÈRE (CONTRIBUTION...)

            ,

            MATRICE CADASTRALE

            ,

            NON-BÂTIE (PROPRIÉTÉ...)

            ,

            PROPRIÉTÉ BÂTIE

            ,

            PROPRIÉTÉ FONCIÈRE ou NON-BÂTIE

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre. > Matrices cadastrales.

            
            
          • E-dépôt 109 23 à 24 - Propriétés foncières (1913-1933). - 1913-1933

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            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre. > Matrices cadastrales.

            
            
            • E-dépôt 109 23 - 1G 10. Folios 1 à 492 (1913-1933). 1 registre. - 1913-1933

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              Mot(s) matière : CADASTRE, FISCALITE-IMMOBILIERE, IMMOBILIER

              Sujet(s) :

              CONTRIBUTIONS

              ,

              FONCIÈRE (CONTRIBUTION...)

              ,

              MATRICE CADASTRALE

              ,

              NON-BÂTIE (PROPRIÉTÉ...)

              ,

              PROPRIÉTÉ FONCIÈRE ou NON-BÂTIE

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre. > Matrices cadastrales. > Propriétés foncières (1913-1933).

              
              
            • E-dépôt 109 24 - 1G 11. Folios 493 à 597 (1913-1933). 1 registre. - 1913-1933

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              Mot(s) matière : CADASTRE, FISCALITE-IMMOBILIERE, IMMOBILIER

              Sujet(s) :

              CONTRIBUTIONS

              ,

              FONCIÈRE (CONTRIBUTION...)

              ,

              MATRICE CADASTRALE

              ,

              NON-BÂTIE (PROPRIÉTÉ...)

              ,

              PROPRIÉTÉ FONCIÈRE ou NON-BÂTIE

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre. > Matrices cadastrales. > Propriétés foncières (1913-1933).

              
              
          • E-dépôt 109 25 - 1G 12. Propriétés bâties (1911-1933). 1 registre. - 1911-1933

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            Mot(s) matière : CADASTRE, FISCALITE-IMMOBILIERE, IMMOBILIER

            Sujet(s) :

            BÂTIE (PROPRIÉTÉ...)

            ,

            CONTRIBUTIONS

            ,

            FONCIÈRE (CONTRIBUTION...)

            ,

            MATRICE CADASTRALE

            ,

            PROPRIÉTÉ BÂTIE

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre. > Matrices cadastrales.

            
            
    • E-dépôt 109 26 -

      Sous-série 1 G. - Impôt directs. (suite).
      1G 13. Contributions directes. - Registre des...

      Sous-série 1 G. - Impôt directs. (suite).
      1G 13. Contributions directes. - Registre des déclarations de constructions nouvelles (1891-1981). 1 pièce.
      1G 14. Contributions directes. - Matrices générales des contributions foncière, personnelle et mobilière et des portes et fenêtres de 1912 à 1916 et de 1922 à 1926 (1912-1926). 2 registres.
      1G 15. Contributions directes. - Copies des matrices générales des années 1931 à 1935, 1936 à 1940 et 1942 à 1946 (1931-1946). 3 registres.
      1G 16. Contributions directes. - Arrêtés préfectoraux portant nomination des commissaires classificateurs et répartiteurs et arrêtés du directeur des contributions directes et du cadastre portant nomination des membres de la commission communale des impôts directs de Villars-sur-Var (1866-1945). 7 pièces.
      1G 17. Contributions directes. - Dégrèvements : lettre de demande, attestation du maire, avertissement des contributions directes, registres d'inscription des demandes en dégrèvement (1916-1947). 6 pièces.
      Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier.
      3G 01. Gabelle du sel. - Consigne des quantités de sel détenues par des particuliers en application du manifeste de l'intendance générale du 24 août 1814 (1814). 1 pièce. -

      1814-1981

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      Mot(s) matière : FISCALITE-IMMOBILIERE, MAIRE

      Sujet(s) :

      ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES

      ,

      ARRÊTÉ ADMINISTRATIF

      ,

      CLASSIFICATEUR (COMMISSAIRE...)

      ,

      COMMISSAIRES CLASSIFICATEURS et RÉPARTITEURS

      ,

      Commission Municipale des Impôts Directs

      ,

      CONSTRUCTIONS NOUVELLES (REGISTRE des...)

      ,

      CONTRIBUTIONS

      ,

      DÉGRÈVEMENT

      ,

      FINANCIÈRES (ADMINISTRATIONS...)

      ,

      FONCIÈRE (CONTRIBUTION...)

      ,

      GABELLE du SEL

      ,

      Impôts Directs (Commission Municipale des...)

      ,

      MATRICE GÉNÉRALE

      ,

      MOBILIÈRE (COTE...)

      ,

      PERSONNELLE et MOBILIÈRE (CONTRIBUTION...)

      ,

      PORTES et FENÊTRES (CONTRIBUTION sur les...)

      ,

      RÉPARTITEUR (COMMISSAIRE-...)

      ,

      SEL (GABELLE du...)

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.