Fonds d'archives de la commune d'Aspremont (E-dépôt 12)

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- Archives anciennes (antérieures à 1790).
- Archives modernes (postérieures à 1790).

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E-dépôt 12 1 à 24 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1575-1792
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Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Aspremont (E-dépôt 12)
- E-dépôt 12 4 à 12 - Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. - 1579-1792
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Aspremont (E-dépôt 12) > Archives anciennes (antérieures à 1790).
  - E-dépôt 12 6 à 12 - Comptabilité communale. - 1579-1792
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Aspremont (E-dépôt 12) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.
    - E-dépôt 12 6 -
      CC 9. Comptes des syndics (1627-1633).
      CC 10. Compte des syndics (1629).
      CC 11. Comptes des...
      CC 9. Comptes des syndics (1627-1633).
      CC 10. Compte des syndics (1629).
      CC 11. Comptes des syndics (1633-1668). -
      1627-1668
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      Importance matérielle : 2 recueils, 1 cahier.
      Mot(s) matière : COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES
      Sujet(s) :
      COMPTES ANNUELS des SYNDICS
      ,
      SYNDICS MUNICIPAUX
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Aspremont (E-dépôt 12) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptabilité communale.
    - E-dépôt 12 7 -
      CC 12. Comptes des syndics (1755, 1764-1771).
      CC 13. Comptes des syndics (1772-1789, 1791).
      CC...
      CC 12. Comptes des syndics (1755, 1764-1771).
      CC 13. Comptes des syndics (1772-1789, 1791).
      CC 14. Budgets (1715-1716, 1763, 1772).
      CC 15. Budgets (1773, 1775, 1777-1791).
      CC 16. Compte de l'exacteur (1654-1655), procès-verbal de vérification du compte (1773). -
      1654-1791
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      Importance matérielle : 9 cahiers, 2 recueils, 6 pièces.
      Mot(s) matière : COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES
      Sujet(s) :
      BUDGETS
      ,
      CAUSATI (= BUDGETS ANNUELS)
      ,
      COMPTES ANNUELS des SYNDICS
      ,
      SYNDICS MUNICIPAUX
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Aspremont (E-dépôt 12) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptabilité communale.
    - E-dépôt 12 8 -
      CC 17. Registres de comptes (1597-1683).
      CC 18. Délibérations relatives aux comptes,...
      CC 17. Registres de comptes (1597-1683).
      CC 18. Délibérations relatives aux comptes, adjudications, ordonnances et quittances communales (1633-1791).
      CC 19. Feuilles de comptes (1579-1786).
      CC 20. Comptabilité communale. - Vérification des dettes de la communauté (1643-1736).
      CC 21. Impôts et taxes. - Règlement des impôts par la commune : quittances du trésorier de la Ville et du Comté de Nice (1699-1792).
      CC 22. Registre des mandats (1776-1785). -
      1579-1792
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      Importance matérielle : 8 cahiers, 3 liasses, 1 recueil.
      Mot(s) matière : COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES, BIEN-ADMINISTRE, CONCESSION-DOMANIALE, CONTRIBUABLE, DOMAINE-IMMOBILIER, FISCALITE, IMPOTS-LOCAUX, IMPOT-SUR-LE-REVENU, LOYER-IMMOBILIER, PROPRIETE-PUBLIQUE
      Sujet(s) :
      ADJUDICATION de BIENS COMMUNAUX
      ,
      BIENS COMMUNAUX
      ,
      DÉLIBÉRATIONS
      ,
      DETTES (RECONNAISSANCES de...)
      ,
      MANDATS de PAIEMENT
      ,
      QUITTANCES
      ,
      RECONNAISSANCES de DETTES
      ,
      REGISTRES des MANDATS COMMUNAUX
      ,
      ROYAUX (IMPÔTS...)
      ,
      TAXES ROYALES
      ,
      TRÉSORIER
      ,
      VÉRIFICATION de la CAISSE COMMUNALE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Langue(s) : italien
      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Aspremont (E-dépôt 12) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptabilité communale.
    - E-dépôt 12 9 à 12 - Pièces justificatives des comptes (factures, reçus, quittances, reconnaissances de dettes). - 1617-1792
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      Présentation du contenu :
      Contient également le dénombrement de la population de 1774.
      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Aspremont (E-dépôt 12) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptabilité communale.
      - E-dépôt 12 9 - CC 23. 1617-1763. - 1617-1763
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        Importance matérielle : 1 liasse.
        Mot(s) matière : COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES
        Sujet(s) :
        DETTES (RECONNAISSANCES de...)
        ,
        PIÈCES JUSTIFICATIVES des COMPTES
        ,
        QUITTANCES
        ,
        RECONNAISSANCES de DETTES
        ,
        REÇUS
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Aspremont (E-dépôt 12) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptabilité communale. > Pièces justificatives des comptes (factures, reçus, quittances, reconnaissances de dettes).
      - E-dépôt 12 10 - CC 24. 1764-1790. - 1764-1790
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        Importance matérielle : 1 liasse.
        Mot(s) matière : COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES
        Sujet(s) :
        DETTES (RECONNAISSANCES de...)
        ,
        PIÈCES JUSTIFICATIVES des COMPTES
        ,
        RECONNAISSANCES de DETTES
        ,
        REÇUS
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Aspremont (E-dépôt 12) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptabilité communale. > Pièces justificatives des comptes (factures, reçus, quittances, reconnaissances de dettes).
      - E-dépôt 12 11 - CC 25. 1778-1785. - 1778-1785
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        Importance matérielle : 9 cahiers.
        Mot(s) matière : COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES
        Sujet(s) :
        DETTES (RECONNAISSANCES de...)
        ,
        PIÈCES JUSTIFICATIVES des COMPTES
        ,
        RECONNAISSANCES de DETTES
        ,
        REÇUS
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Aspremont (E-dépôt 12) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptabilité communale. > Pièces justificatives des comptes (factures, reçus, quittances, reconnaissances de dettes).
      - E-dépôt 12 12 -
        CC 26. 1786-1792.
        CC 27. Dénombrement de la population. - Décompte des 384 habitants du hameau...
        CC 26. 1786-1792.
        CC 27. Dénombrement de la population. - Décompte des 384 habitants du hameau de Colomars classés par foyers avec leur nom, prénom et âge (19 février 1774). -
        1774-1792
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        Importance matérielle : 8 cahiers.
        Mot(s) matière : COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES, POPULATION, RECENSEMENT-DE-POPULATION
        Sujet(s) :
        ÂGE des HABITANTS
        ,
        DÉNOMBREMENTS de POPULATION
        ,
        DETTES (RECONNAISSANCES de...)
        ,
        FOYERS (DÉCOMPTE des HABITANTS par...)
        ,
        HABITANTS (RECENSEMENTS des...)
        ,
        PIÈCES JUSTIFICATIVES des COMPTES
        ,
        QUITTANCES
        ,
        RECONNAISSANCES de DETTES
        ,
        REÇUS
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Aspremont (E-dépôt 12) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptabilité communale. > Pièces justificatives des comptes (factures, reçus, quittances, reconnaissances de dettes).