Notice descriptive

E-dépôt 12 8 -
CC 17. Registres de comptes (1597-1683).
CC 18. Délibérations relatives aux comptes,...Ouvrir le détail
1579-1792

Importance matérielle : 8 cahiers, 3 liasses, 1 recueil.
Mot(s) matière : COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES, BIEN-ADMINISTRE, CONCESSION-DOMANIALE, CONTRIBUABLE, DOMAINE-IMMOBILIER, FISCALITE, IMPOTS-LOCAUX, IMPOT-SUR-LE-REVENU, LOYER-IMMOBILIER, PROPRIETE-PUBLIQUE
Sujet(s) :

ADJUDICATION de BIENS COMMUNAUX

,

BIENS COMMUNAUX

,

DÉLIBÉRATIONS

,

DETTES (RECONNAISSANCES de...)

,

MANDATS de PAIEMENT

,

QUITTANCES

,

RECONNAISSANCES de DETTES

,

REGISTRES des MANDATS COMMUNAUX

,

ROYAUX (IMPÔTS...)

,

TAXES ROYALES

,

TRÉSORIER

,

VÉRIFICATION de la CAISSE COMMUNALE

Communicabilité :

Immédiate

Langue(s) : italien
Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Aspremont (E-dépôt 12) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptabilité communale.