Présentation des notices

• E-dépôt 12 1 à 24 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1575-1792

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Aspremont (E-dépôt 12)

  
  
  • E-dépôt 12 4 à 12 - Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. - 1579-1792

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Aspremont (E-dépôt 12) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 12 6 à 12 - Comptabilité communale. - 1579-1792

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Aspremont (E-dépôt 12) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

      
      
      • E-dépôt 12 8 -

        CC 17. Registres de comptes (1597-1683).
        CC 18. Délibérations relatives aux comptes,...

        CC 17. Registres de comptes (1597-1683).
        CC 18. Délibérations relatives aux comptes, adjudications, ordonnances et quittances communales (1633-1791).
        CC 19. Feuilles de comptes (1579-1786).
        CC 20. Comptabilité communale. - Vérification des dettes de la communauté (1643-1736).
        CC 21. Impôts et taxes. - Règlement des impôts par la commune : quittances du trésorier de la Ville et du Comté de Nice (1699-1792).
        CC 22. Registre des mandats (1776-1785). -

        1579-1792

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        Importance matérielle : 8 cahiers, 3 liasses, 1 recueil.

        Mot(s) matière : COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES, BIEN-ADMINISTRE, CONCESSION-DOMANIALE, CONTRIBUABLE, DOMAINE-IMMOBILIER, FISCALITE, IMPOTS-LOCAUX, IMPOT-SUR-LE-REVENU, LOYER-IMMOBILIER, PROPRIETE-PUBLIQUE

        Sujet(s) :

        ADJUDICATION de BIENS COMMUNAUX

        ,

        BIENS COMMUNAUX

        ,

        DÉLIBÉRATIONS

        ,

        DETTES (RECONNAISSANCES de...)

        ,

        MANDATS de PAIEMENT

        ,

        QUITTANCES

        ,

        RECONNAISSANCES de DETTES

        ,

        REGISTRES des MANDATS COMMUNAUX

        ,

        ROYAUX (IMPÔTS...)

        ,

        TAXES ROYALES

        ,

        TRÉSORIER

        ,

        VÉRIFICATION de la CAISSE COMMUNALE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Langue(s) : italien

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Aspremont (E-dépôt 12) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptabilité communale.