Présentation des notices

• E-dépôt 12 1 à 24 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1575-1792

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Aspremont (E-dépôt 12)

  
  
  • E-dépôt 12 15 à 21 - Série FF. - Justice, procédures, police. - 1575-1791

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Aspremont (E-dépôt 12) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 12 15 à 20 - Procédures. - 1575-1769

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      Sources complémentaires :

      Voir également la cote E 012/021.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Aspremont (E-dépôt 12) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.

      
      
      • E-dépôt 12 19 -

        FF 20. Le comte Pierre, Horace, Joseph Thaon de Saint-André de Revel contre la commune pour une...

        FF 20. Le comte Pierre, Horace, Joseph Thaon de Saint-André de Revel contre la commune pour une dette de 213 doubles d'Italie envers lui, vente de la Grande bandite par la commune pour couvrir la dette (1700-1747).
        FF 21. La commune contre Andrinon Seassale, d'Aspremont, au sujet du droit de passage des troupeaux sur ses terres (1705-1726).
        FF 22. La commune contre le comte François-Maurice Borriglione, seigneur d'Aspremont, au sujet des droits seigneuriaux que celle-ci dit ne pouvoir payer à cause de sa pauvreté, et prétentions de la communauté à moudre librement ses olives aux moulins à huile communaux, avec des copies d'actes depuis 1571 (1715).
        FF 23. La commune contre le comte Charles-Louis Borriglione, seigneur d'Aspremont, au sujet du paiement de 10% de la dot de ses filles réclamé par le comte à la commune (1728-1729).
        FF 24. La commune contre Honoré Barbier, d'Aspremont, pour un prêt communal de 225 écus d'or non-remboursé (1731-1754).
        FF 25. La commune contre le comte Charles-Louis Borriglione, seigneur d'Aspremont, au sujet du droit seigneurial interdisant aux habitants de vendre leurs raisins en dehors de la commune et d'introduire du bétail sur les bandites de La Cime, Moncaulo et la Grande bandite, appartenant au comte (1735). -

        1700-1754

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        Importance matérielle : 11 pièces, 3 recueils, 2 cahiers.

        Nom de personne :

        BARBIER Honoré

        ,

        BORRIGLIONE (Comte Charles-Louis) Seigneur

        ,

        BORRIGLIONE (Comte François-Maurice) Seigneur

        ,

        REVEL (Comte Pierre, Horace, Joseph THAON de...)

        ,

        SAINT-ANDRÉ de REVEL (Comte Pierre THAON de...)

        ,

        SEASSALE Andrinon

        ,

        THAON de SAINT-ANDRÉ de REVEL (Comte Pierre...)

        Mot(s) matière : JUSTICE-CIVILE, AFFAIRE-CIVILE, AGRICULTURE, BATIMENT-INDUSTRIEL, COMPTABILITE-PUBLIQUE, CONTENTIEUX-ADMINISTRATIF, DETTE-PUBLIQUE, ELEVAGE, ELEVEUR, FINANCES-COMMUNALES, OLEAGINEUX, PATURAGE, PRODUCTION-AGRICOLE, PROPRIETE-PUBLIQUE, USAGES-AGRICOLES-LOCAUX

        Sujet(s) :

        BANDITES COMMUNALES

        ,

        BAUX des TROUPEAUX

        ,

        BÉTAIL COMMUNAL

        ,

        BIENS COMMUNAUX

        ,

        COMTE

        ,

        DÉPAISSANCE (INTERDICTION de...)

        ,

        DOT

        ,

        DOUBLES (MONNAIE)

        ,

        DROIT de MOUDRE les OLIVES

        ,

        DROIT de PASSAGE des TROUPEAUX

        ,

        DROITS SEIGNEURIAUX

        ,

        ÉCUS (MONNAIE)

        ,

        EMPRUNTS COMMUNAUX

        ,

        FILLES du SEIGNEUR (DOT des...)

        ,

        MOULINS à FARINE et à HUILE

        ,

        MOUTURE des OLIVES (DROIT de...)

        ,

        OLIVES - OLIVIERS

        ,

        OR (ÉCUS d'...) (MONNAIE)

        ,

        PASSAGE des TROUPEAUX (DROIT de...)

        ,

        PAUVRES

        ,

        PRÊT COMMUNAL

        ,

        PROCÉDURES

        ,

        RAISINS (VENTE de...)

        ,

        RÈGLEMENTATION des PÂTURAGES

        ,

        REMBOURSEMENTS

        ,

        SEIGNEUR

        ,

        TROUPEAUX COMMUNAUX

        ,

        VENTE de BIENS COMMUNAUX

        ,

        VENTE de RAISINS

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Aspremont (E-dépôt 12) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Procédures.