Présentation des notices

• E-dépôt 120 1 E 3 à 1 E 5, 8 à 26 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1789-1967

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120)

  
  
  • E-dépôt 120 12 à 13 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1793-1946

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 120 13 -

      Sous-série 1 G. - Impôt directs. (suite).
      1G 8. Contributions somptuaire, personnelle et...

      Sous-série 1 G. - Impôt directs. (suite).
      1G 8. Contributions somptuaire, personnelle et mobilière. - Mandements (an II-1813).
      1G 9. Contributions des portes et fenêtres. - Mandements (an XI-1813).
      1G 10. Contributions personnelle et portes et fenêtres. - État nominatif (1817).
      1G 11. Contributions personnelle et mobilière. - Matrice de rôle (1838-1851). 1 registre .
      1G 12. Matrices générales des contributions (1862-1946).
      1G 13. Parcelle de la taille (an IV).
      Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier.
      3G 1. Fixation de la prime de l'employé de la gabelle. - Délibération approuvée, rapport de publication (1819). -

      An II-1946

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      Sources complémentaires :

      Consulter également la cote E 120/012.

      Mot(s) matière : FISCALITE, CONTRIBUABLE, FISCALITE-DES-PERSONNES, IMPOT-SUR-LA-FORTUNE

      Sujet(s) :

      IMPÔT

      ,

      CONTRIBUTIONS DIRECTES

      ,

      TAILLE

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.