Présentation des notices

• E-dépôt 120 1 E 3 à 1 E 5, 8 à 26 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1789-1967

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120)

  
  
  • E-dépôt 120 22 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1800-1872

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 120 22 -

      Sous-série 1 N. - Biens communaux.
      1N 1. État des biens de la commune (1813).
      1N 2. État des...

      Sous-série 1 N. - Biens communaux.
      1N 1. État des biens de la commune (1813).
      1N 2. État des bandites communales (1836).
      1N 3. Autorisation donnée à Antoine Chier de défricher des terrains incultes (1859).
      Sous-série 2 N. - Bois.
      2N 1. Interdiction de faire des abattis dans les bois et nomination d'un garde forestier. - Arrêté de la sous-préfecture de Puget-Théniers (an IX).
      2N 2. Procès-verbal de visite des bois et forêts appartenant à la commune (1810).
      2N 3. Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables (1810, 1813).
      2N 4. Bois communaux. - Consigne des bois des particuliers (1815, 1823).
      Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.
      4N 1. Procès-verbal d'expertise de 2 immeubles appartenant à la commune (1872). -

      1800-1872

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      Nom de personne :

      CHIER Antoine

      Mot(s) matière : DOMAINE-IMMOBILIER, ACQUISITION-DOMANIALE, PRODUIT-DOMANIAL, BOIS, COUPE-DE-BOIS, TERRE-INCULTE, FORET, FORET-DOMANIALE, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, PATURAGE, GARDE-FORESTIER, CONCESSION-FORESTIERE

      Sujet(s) :

      BIENS COMMUNAUX

      ,

      BOIS COMMUNAUX, PROPRIÉTÉ ET EXPLOITATION

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.