Présentation des notices

• E-dépôt 122 34 à 43, 44/1 à 44/2, 45 à 56, 57/1 à 57/2, 58 à 85, 86/1 à 86/2, 87, 88/1 à 88/2, 89/1 à 89/2, 90 à 113, 115 à 128 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1791-1969

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122)

  
  
  • E-dépôt 122 36 à 43 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1795-1959

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 122 39 à 40 - Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. - 1795-1959

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      Présentation du contenu :

      Contient également des extraits de délibérations coté 1D 12.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 122 40 -

        2D 4. Répertoires des actes soumis à l'enregistrement, adjudications de biens et de travaux...

        2D 4. Répertoires des actes soumis à l'enregistrement, adjudications de biens et de travaux communaux, cahiers des charges, baux (1822-1837). 1 registre .
        2D 5. Répertoires des actes soumis à l'enregistrement (1836-1913, 1943). 9 cahiers, 1 pièce .
        2D 6. Arrêtés municipaux, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, adresses, nominations (1814-1959). 1 registre, 3 cahiers, 21 pièces .
        2D 7. Registre de délivrance de copies conformes avec transcription des actes (1821-1845). 1 cahier .
        2D 8. Correspondance arrivée (1823-1909). -

        1814-1959

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.