Présentation des notices

• E-dépôt 122 34 à 43, 44/1 à 44/2, 45 à 56, 57/1 à 57/2, 58 à 85, 86/1 à 86/2, 87, 88/1 à 88/2, 89/1 à 89/2, 90 à 113, 115 à 128 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1791-1969

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122)

  
  
  • E-dépôt 122 36 à 43 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1795-1959

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 122 41 -

      Sous-série 3 D. - Administration de la commune.
      3D 1. Canton de Saint-Vallier. - Délibération du...

      Sous-série 3 D. - Administration de la commune.
      3D 1. Canton de Saint-Vallier. - Délibération du conseil municipal de Peymeinade demandant la distraction de cette commune du canton de Saint-Vallier, instruction (1874-1875). 2 pièces .
      3D 2. Archives communales et bibliothèque. - Instructions, délibérations, correspondance (An XIII-1937).
      3D 3. Archives communales et bibliothèque. - Inventaire des archives (1858), inventaire des archives antérieures à 1790 dressé entre 1888 et 1891 (1858-1891). 1cahier et 1 registre .
      3D 4. Relations intercommunales. - Délibérations provenant d'autres communes, correspondance (1904-1920).
      3D 5. Concours "Le village moderne". - Participation de la commune : instructions, correspondance (1923-1927).
      Sous-série 4 D. - Contentieux.
      4D 1. Procès concernant le Défends. - Procédures relatives aux droits de pacage, de défrichement, de culture, de possession dans les terrains du Défends : procès contre divers particuliers de Cabris (an V - an IX), intervention de la commune dans un différent entre particuliers (an XIII). Procédures diverses (1816 - 1818, 1820). Procès contre les frères Daver de Cabris (1830 - 1831), procès contre Jean-Joseph Daver (1840 - 1843) et pièces utilisées dans ce procès (1823 - 1830). 1 liasse.
      4D 2. Procès concernant le Défends. - Procédures relatives aux droits du Défends (1861-1935). -

      An V-1936

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      Sources complémentaires :

      Consulter également les cotes E 122/042 et E 122/043.

      Nom de personne :

      DAVER

      ,

      DAVER Jean-Joseph

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.