Présentation des notices

• E-dépôt 122 34 à 43, 44/1 à 44/2, 45 à 56, 57/1 à 57/2, 58 à 85, 86/1 à 86/2, 87, 88/1 à 88/2, 89/1 à 89/2, 90 à 113, 115 à 128 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1791-1969

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122)

  
  
  • E-dépôt 122 76 à 80 - Série I. - Police, hygiène publique, justice. - 1791-1955

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 122 76 - Sous-série 1 I. - Police locale. - 1803-1955

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      Sources complémentaires :

      Consulter également la cote E 122/077.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.

      
      
      • E-dépôt 122 76 -

        1I 1. Police locale. - Registre d'inscription de déclaration et de plaintes diverses...

        1I 1. Police locale. - Registre d'inscription de déclaration et de plaintes diverses (1837-1864). 1 cahier .
        1I 2. Police locale. - Délits de pâturage, délits forestiers, de chasse, vols, crimes et suicides, infractions diverses : procès-verbaux du garde-champêtre, rapports, instructions, correspondance (1814-1945).
        1I 3. Police locale. - Procès-verbaux de gendarmerie (1886-1906).
        1I 4. Fêtes et cérémonies. - Organisation et déroulement : délibérations, instructions, correspondance (An XIII-1945).
        1I 5. Courses automobiles, motocyclistes et cyclistes. - Organisation des courses, passage à Saint-Vallier, mesures de police : délibérations, instructions, correspondance (1899-1927).
        1I 6. Lieux publics. - Bars, restaurants, hôtels, cinémas et bals : demandes d'ouverture, autorisation de fermeture tardive, de réunions, instructions, plaintes, correspondance (1806-1938).
        1I 7. Concours de boule. - Règlement. (1875).
        1I 8. Chiens et chats errants, police de la rage. - Mesures de prévention, rapports relatifs à des animaux suspects, instructions, correspondance (1812-1942).
        1I 9. Police des inhumations et des cimetières. - Avis de transport de corps. Règlementation des inhumations : arrêtés, instructions, correspondance (1866-1909).
        1I 10. Police de la circulation et du stationnement. - Règlementation : arrêtés préfectoraux, arrêtés municipaux, instructions, correspondance (1875-1926).
        1I 11. Sinistres, incendies, accidents. - Rapports, délibérations, décomptes du coût des secours (personnel et matériel), instruction, correspondance (1923-1945).
        1I 12. Gardes particuliers. - Arrêtés de nominations, instructions, correspondance (1826-1913).
        1I 13. Police rurale. - Réglementation du pacage et des usages forestiers et ruraux : arrêtés, règlements communaux, délibérations, instructions, pétitions, correspondance (An XII-1943). -

        An XII-1955

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        Sources complémentaires :

        Compléter le dossier E 122/076/1I 12 avec les documents cotés en sous-série 1 N et 4 D.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 1 I. - Police locale.