Présentation des notices

• E-dépôt 123 41 à 84 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1789-1982

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123)

  
  
  • E-dépôt 123 42 à 44 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1789-1948

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 123 44 -

      Sous-série 1 D. - Conseil municipal. (suite).
      1D 4. Registre des délibérations (1906-1926).
      1D...

      Sous-série 1 D. - Conseil municipal. (suite).
      1D 4. Registre des délibérations (1906-1926).
      1D 5. Registre des délibérations (1926-1937).
      Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
      2D 1. Registres de correspondance active (an VI, 1882-1883, 1937-1948).
      Sous-série 3 D. - Administration de la commune.
      3D 1. Inventaires des archives et biens mobiliers, registre de réception des lois (an II, an X, 1820, 1861, 1865).
      3D 2. Registre des expéditions des actes de l'état civil (1806-1819).
      3D 3. Dénomination des hameaux. - Lettre-circulaire (1824).
      Sous-série 4 D. - Contentieux.
      4D 1. André Autran et Gabriel Issaurat, experts, contre la commune. - Non-paiement d'honoraires : copie d'exploit (1789). 1 pièce .
      4D 2. Procès contre les seigneurs (Villeneuve, Grasse, Cresp, Lombard-Montauroux) relatifs au paiement de la taille sur les biens roturiers des seigneurs et aux droits seigneuriaux. - Correspondance, pièces annexes (extraits cadastraux, pièces de comptes, copies d'actes, requêtes), pièces de procédure (1789-1818).
      4D 3. Litige avec Antoine Raybaud sur la constitution d'une rente communale. - Correspondance, délibération (1850-1851). 3 pièces .
      4D 4. Procès contre Eugène et Émile Bovis. - Déversement d'eaux pluviales sur les propriétés des frères Bovis : pièces de procédure (1936-1937). -

      1789-1948

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Sources complémentaires :

      Pour compléter la cote E 123/044/4D 2, consulter également les cotes E 123/027 à E 123/037.

      Nom de personne :

      AUTRAN André

      ,

      ISSAURAT Gabriel

      ,

      RAYBAUD Antoine

      ,

      BOVIS Eugène

      ,

      BOVIS Émile

      ,

      VILLENEUVE

      ,

      GRASSE

      ,

      CRESP

      ,

      LOMBARD-MONTAUROUX

      Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, ADMINISTRATION, CONSEIL-MUNICIPAL, CONSEILLER-MUNICIPAL, MAIRE, ARCHIVES, JUSTICE, JURIDICTION

      Sujet(s) :

      DÉLIBÉRATION

      ,

      ADMINISTRATION LOCALE

      ,

      POUVOIR LOCAL

      ,

      ASSEMBLÉE LOCALE

      ,

      REGISTRE DE DÉLIBÉRATION

      ,

      CORRESPONDANCE

      ,

      CORRESPONDANCE ADMINISTRATIVE

      ,

      ÉCRITURE

      ,

      RÉDACTION ADMINISTRATIVE

      ,

      INVENTAIRE

      ,

      PATRIMOINE HISTORIQUE

      ,

      DOCUMENTS D'ARCHIVES

      ,

      ARCHIVES PUBLIQUES

      ,

      ARCHIVISTE

      ,

      PROCÉDURE

      ,

      PROCÉS

      ,

      CONTENTIEUX

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.