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Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 123 41 à 84 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1789-1982
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123)

    • E-dépôt 123 49 à 52 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1789-1957
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 123 49 à 51 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1790-1823
        Sources complémentaires :

        Consulter également la cote E 123/051.

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

        • E-dépôt 123 49 à 50 - Cadastre. - 1791-1823
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

          • E-dépôt 123 49 -
            1G 1. État de section (1791).
            1G 2. Livre des mutations (1821-1823).
            1G 3. Déclarations de...            Ouvrir le détail
            1793-1823
            Mot(s) matière : FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, TAXE-FONCIERE, CONTRIBUABLE, CADASTRE
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre.