Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123)

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E-dépôt 123 41 à 84 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1789-1982
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Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123)
- E-dépôt 123 73 à 76 - Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux. - 1802-1946
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 123 73 -
    2O 1. Projet d'établissement d'une place public au quartier de la Ferrage. - Devis, bordereau...
    2O 1. Projet d'établissement d'une place public au quartier de la Ferrage. - Devis, bordereau des prix, estimation des travaux, plans, métrés, profils (1887).
    2O 2. Place de la Ferrage. - Construction d'un mur de soutènement : devis, procès-verbal d'adjudication, plans, profils (1893).
    2O 3. Rue de la Carette. - Dépavage et macadamisage avec établissement de trottoirs : devis, procès-verbal d'adjudication, plan et profil (1894-1895).
    2O 4. Place Maure. - Construction d'un chemin de traverse pour l'aménagement de la place : acte d'acquisition d'un terrain et d'un immeuble appartenant à Odile Autran (1892).
    2O 5. Construction d'un trottoir devant l'école de filles. - Promesses de vente, instruction (1912-1913).
    3O 1. Chemin de grande communication n° 5. - Alignements : rapports de l'agent-voyer de l'arrondissement, procès-verbal de constatation, métrés et estimation, procès-verbal de récolement (1874-1876, 1898).
    3O 2. Chemin de grande communication n° 13. - Travaux d'entretien, de réparations et d'élargissement : rapports de l'agent-voyer, avis collectifs, actes de vente, extraits du registre des délibérations, enquêtes parcellaires, arrêtés (1908-1936).
    3O 3. Chemin de grande communication n° 18. - Arrêtés de mise en demeure de création de ressources pour l'exécution de travaux (1841-1857). Travaux de rectification : arrêté préfectoral, tableau des terrains à acquérir, correspondance, actes de vente (1857-1858).
    3O 4. Route départementale n° 20. - Travaux de rectification : actes de vente (1853).
    4O 1. Carraires. - État, lettres-circulaires (1822).
    4O 2. Chemins vicinaux. - tableau général, état de classement (1861-1867).
    4O 3. Service vicinal. - Instructions, correspondance (an XI, 1909-1943). -
    An XI-1943
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    Nom de personne :
    AUTRAN Odile
    Mot(s) matière : CHANTIER, CONSTRUCTION, EQUIPEMENT, VOIE-DE-COMMUNICATION, CIRCULATION-ROUTIERE, RESEAU-ROUTIER, EQUIPEMENT-COLLECTIF, TRANSPORT, ROUTE-NATIONALE, CHEMIN-RURAL, ROUTE-DEPARTEMENTALE
    Sujet(s) :
    ROUTE
    ,
    RUE
    ,
    VOIRIE URBAINE
    ,
    PLACE
    ,
    PROMENADE
    ,
    ALLÉE
    ,
    COURS
    ,
    CHAUSSÉE
    ,
    VOIRIE
    ,
    VOIRIE COMMUNALE
    ,
    VOIRIE NATIONALE
    ,
    CHEMIN VICINAL
    ,
    VOIE RURALE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.
  - E-dépôt 123 74 -
    4O 4. Service vicinal. - Budgets (1875-1945).
    4O 5. Service vicinal. - Création des ressources :...
    4O 4. Service vicinal. - Budgets (1875-1945).
    4O 5. Service vicinal. - Création des ressources : arrêtés de mise en demeure, états de répartition (1890-1927).
    4O 6. Taxe des prestations. - Rôles (1891-1905). -
    1872-1945
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    Mot(s) matière : CHANTIER, CONSTRUCTION, EQUIPEMENT, VOIE-DE-COMMUNICATION, CIRCULATION-ROUTIERE, RESEAU-ROUTIER, EQUIPEMENT-COLLECTIF, TRANSPORT, CHEMIN-RURAL, ROUTE-DEPARTEMENTALE
    Sujet(s) :
    ROUTE
    ,
    CHAUSSÉE
    ,
    VOIRIE
    ,
    VOIRIE COMMUNALE
    ,
    VOIRIE NATIONALE
    ,
    CHEMIN VICINAL
    ,
    VOIE RURALE
    ,
    BUDGET
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.
  - E-dépôt 123 75 -
    4O 7. Chemin vicinal simple n° 1. - Travaux de redressement : actes administratifs de cession...
    4O 7. Chemin vicinal simple n° 1. - Travaux de redressement : actes administratifs de cession amiable (1870).
    4O 8. Chemin vicinal ordinaire n° 4 de Saint-Cézaire à Mons. - Travaux d'amélioration : rapports de l'agent-voyer, plan d'ensemble, évaluation sommaire des travaux à exécuter, extrait de carte (1884).
    4O 9. Chemin d'exploitation des Veillans. - Avant-projet : extrait de la carte d'état-major, plans, profils, ouvrages d'art, devis, mémoire explicatif, état parcellaire (1927).
    5O 1. Adduction des eaux de la source du Brusquet. - Construction d'une conduite : lettres-circulaires (1806).
    5O 2. Fontaine dite Font d'Ami. - Travaux de réparations : devis, soumission, instruction, plan aquarellé (1853).
    5O 3. Fontaine du Brusquet. - Plan aquarellé (1849). Fontaine principale : plan aquarellé (1868). Fontaine monumentale : dessin (1871).
    5O 4. Établissement d'une conduite et d'une borne fontaine le long de l'ancien chemin de grande communication N° 5 : plan et profil en long (1894).
    5O 5. Conduite d'eau de la source de Bérard. - Travaux de réparations : convention entre la commune et les propriétaires (1897). 1 pièce .
    5O 6. Canal Belletrud (syndicat des 5 communes Saint-Cézaire sur Siagne, Cabris, Spéracédès, le Tignet, Peymeinade). - Constitution et fonctionnement du syndicat : correspondance, extraits des registres des délibérations de la commune, devis, cahier des charges, arrêtés préfectoraux, registre de souscription, cahier de réclamations, extraits des registres des délibérations du syndicat, situation financière des communes, état des sommes à verser à la caisse du syndicat, rapports, comptes administratifs du président du syndicat, budgets, procès-verbal de l'assemblée générale du 14 octobre 1932, extraits des délibérations du conseil général (1920-1938). -
    1806-1938
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    Mot(s) matière : CHANTIER, CONSTRUCTION, EQUIPEMENT, VOIE-DE-COMMUNICATION, CIRCULATION-ROUTIERE, RESEAU-ROUTIER, EQUIPEMENT-COLLECTIF, TRANSPORT, CHEMIN-RURAL, ROUTE-DEPARTEMENTALE, EAU, EAU-POTABLE, EAU-SOUTERRAINE, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, CANALISATION, COURS-D'EAU, IRRIGATION
    Sujet(s) :
    ROUTE
    ,
    CHAUSSÉE
    ,
    VOIRIE
    ,
    VOIRIE COMMUNALE
    ,
    VOIRIE NATIONALE
    ,
    CHEMIN VICINAL
    ,
    VOIE RURALE
    ,
    BUDGET
    ,
    SOURCE
    ,
    FONTAINE
    ,
    ADDUCTION
    ,
    ALIMENTATION EN EAU
    ,
    DISTRIBUTION D'EAU
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.
  - E-dépôt 123 76 -
    5O 7. Canal de la Siagne. - Arrêtés d'autorisation d'occupation temporaire de parcelles de...
    5O 7. Canal de la Siagne. - Arrêtés d'autorisation d'occupation temporaire de parcelles de terrains, correspondance, traité entre la commune et la Société Lyonnaise des Eaux et de l'Éclairage, projet de relèvement des surtaxes, enquête d'utilité publique pour des travaux à effectuer au canal, procès-verbal de la réunion des usagers du canal, pétition, motion (1867-1945).
    5O 8. Canal de la Siagne. - Contentieux entre la commune et Eugène et Émile Lorrein : correspondance, pièces de procédure (1873-1899).
    5O 9. Canal de la Siagne. - Contentieux avec le Crédit Foncier d'Angleterre (Credit Company Limited) : correspondance, pièces de procédure (1877-1885).
    7O 1. Rapports avec l'E.E.L.M. (Énergie Électrique du Littoral Méditerranéen). - Correspondance, instructions, arrêtés, extraits des registres des délibérations, projets de conventions, actes additionnels aux conventions (1899-1946).
    7O 2. E.E.L.M. - Construction de la ligne Siagne-Pré-du-Lac : plans des terrains communaux concédés, plans de l'usine, correspondance (1923-1924).
    10O 1. Chemin de fer d'intérêt local de Saint-Raphaël à Draguignan par Montauroux et à Grasse. - Avant-projet : mémoires et devis, plans, profils, cahier des charges (s.d., fin XIXème). -
    1867-1946
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    Nom de personne :
    LORREIN Eugène
    ,
    LORREIN Émile
    Mot(s) matière : CHANTIER, CONSTRUCTION, EQUIPEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, TRANSPORT, EAU, EAU-POTABLE, EAU-SOUTERRAINE, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, CANALISATION, COURS-D'EAU, IRRIGATION, PRODUCTION-ELECTRIQUE, DISTRIBUTION-ELECTRIQUE, TRANSPORT-EN-COMMUN, TRANSPORT-FERROVIAIRE
    Sujet(s) :
    SOURCE
    ,
    FONTAINE
    ,
    ADDUCTION
    ,
    ALIMENTATION EN EAU
    ,
    DISTRIBUTION D'EAU
    ,
    ARROSAGE
    ,
    CANAL D'IRRIGATION
    ,
    ÉLECTRIFICATION
    ,
    MOYEN DE TRANSPORT
    ,
    CHEMIN DE FER
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.