Présentation des notices

• E-dépôt 123 41 à 84 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1789-1982

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123)

  
  
  • E-dépôt 123 78 à 83 - Série Q. - Assistance et prévoyance. - 1789-1982

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 123 78 à 81 - Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. - 1789-1982

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      Sources complémentaires :

      Consulter également la cote E 123/082.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.

      
      
      • E-dépôt 123 78 à 80 - Bureau de bienfaisance. - 1789-1982

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.

        
        
        • E-dépôt 123 78 -

          1Q 1. Circulaires, lettres-circulaires (1789-1819).
          1Q 2. Registres des délibérations (an...

          1Q 1. Circulaires, lettres-circulaires (1789-1819).
          1Q 2. Registres des délibérations (an XII-1982).
          1Q 3. Commission administrative : arrêtés de nomination des membres (1916-1932). -

          1789-1982

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          Mot(s) matière : AIDE-SOCIALE, ACTION-SOCIALE, ACTION-SANITAIRE, SECOURS

          Sujet(s) :

          SOCIAL

          ,

          DÉPENSE DE SANTÉ

          ,

          BUREAU DE BIENFAISANCE

          ,

          OEUVRE CHARITABLE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. > Bureau de bienfaisance.

          
          
        • E-dépôt 123 79 - 1Q 4. Budgets (1825-1864, 1899-1937). - 1825-1937

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          Mot(s) matière : AIDE-SOCIALE, ACTION-SOCIALE, ACTION-SANITAIRE, SECOURS

          Sujet(s) :

          SOCIAL

          ,

          DÉPENSE DE SANTÉ

          ,

          BUREAU DE BIENFAISANCE

          ,

          OEUVRE CHARITABLE

          ,

          BUDGET

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. > Bureau de bienfaisance.

          
          
        • E-dépôt 123 80 -

          1Q 5. Comptes administratifs (1830-1935).
          1Q 6. Comptes de gestion, arrêtés d'approbation (an...

          1Q 5. Comptes administratifs (1830-1935).
          1Q 6. Comptes de gestion, arrêtés d'approbation (an XIII-1937). -

          An XIII-1937

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          Mot(s) matière : AIDE-SOCIALE, ACTION-SOCIALE, ACTION-SANITAIRE, SECOURS

          Sujet(s) :

          SOCIAL

          ,

          DÉPENSE DE SANTÉ

          ,

          BUREAU DE BIENFAISANCE

          ,

          OEUVRE CHARITABLE

          ,

          BUDGET

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. > Bureau de bienfaisance.

          
          
      • E-dépôt 123 81 - 1Q 7. Pièces justificatives de comptes (1816-1831). - 1816-1831

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        Mot(s) matière : AIDE-SOCIALE, ACTION-SOCIALE, ACTION-SANITAIRE, SECOURS, SANTE

        Sujet(s) :

        SOCIAL

        ,

        DÉPENSE DE SANTÉ

        ,

        BUREAU DE BIENFAISANCE

        ,

        OEUVRE CHARITABLE

        ,

        BUDGET

        ,

        PIÈCE JUSTIFICATIVE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.

        
        
    • E-dépôt 123 82 -

      Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. (suite).
      1Q 8 Pièces...

      Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. (suite).
      1Q 8 Pièces justificatives de comptes (1840).
      1Q 9 Registre d'enregistrement des mandats (1934-1952).
      1Q 10 État des personnes qui ont droit aux secours de la République (an II). 1 pièce .
      1Q 11 Hospices. - Loi du 16 vendémiaire an V sur les hospices civils, pétition relative a l'hospice (s.d; v. l'an XIII).
      1Q 12 Bureau de bienfaisance. - Dons et legs : actes notariés, ordonnances royales, signification d'actes, circulaires, extraits des registres des délibérations du bureau de bienfaisance, arrêté préfectoral (1824-1855).
      Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance.
      5Q 1. Enfants trouvés. - États nominatifs (1824-1825).
      5Q 2. Protection des enfants du premier âge. - Registre de déclaration des parents ou ayants-droit (1881-1933).
      5Q 3. Protection des enfants du premier âge. - États nominatifs des enfants d'un jour à 2 ans placés en nourrice en sevreuse ou en garde (1899-1906). -

      An II-1952

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      Mot(s) matière : AIDE-SOCIALE, ACTION-SOCIALE, ACTION-SANITAIRE, SECOURS, AIDE-MEDICALE, HOPITAL, SANTE, ETABLISSEMENT-PUBLIC-D'HOSPITALISATION, ETABLISSEMENT-MEDICO-SOCIAL, ENFANT-EN-GARDE, ENFANT-SECOURU, AIDE-SOCIALE-A-L'ENFANCE, DONS-ET-LEGS

      Sujet(s) :

      SOCIAL

      ,

      DÉPENSE DE SANTÉ

      ,

      BUREAU DE BIENFAISANCE

      ,

      OEUVRE CHARITABLE

      ,

      BUDGET

      ,

      PIÈCE JUSTIFICATIVE

      ,

      PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE

      ,

      AIDE SOCIALE A L'ENFANCE

      ,

      DROITS DE L'ENFANT

      ,

      PROTECTION DE L'ENFANCE

      ,

      ORPHELIN

      ,

      PLACEMENT

      ,

      MALADIE

      ,

      NOURRISSON

      ,

      BÉBÉ

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.

      
      
    • E-dépôt 123 83 - Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - 1907-1971

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      Sources complémentaires :

      Consulter également la cote E 123/082.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.

      
      
      • E-dépôt 123 83 -

        5Q 5. Société de Secours Mutuels "l'Humanitaire". - Registre des délibérations (1907-1971). 1...

        5Q 5. Société de Secours Mutuels "l'Humanitaire". - Registre des délibérations (1907-1971). 1 registre .
        5Q 6. Société de Secours Mutuels "l'Humanitaire". - Registre journal des recettes et dépenses (1919-1969). 2 registres .
        5Q 7. Société de Secours Mutuels "l'Humanitaire". - Comptes-rendus des opérations financières (1913-1942).
        5Q 8. Société de Secours Mutuels "l'Humanitaire". - Livret de compte courant avec la Caisse des Dépôts et Consignations (1908-1952). -

        1907-1971

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        Mot(s) matière : SOCIETE-MUTUALISTE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne (E-dépôt 123) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance.