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Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 13 1/1 à 1/4, 2/1 à 2/2, 3 à 19, 20/1 à 20/3, 21 à 28 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1321-1820
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13)

    • E-dépôt 13 2/1 à 2/2, 3 à 5 - Série BB. - Administration communale. - 1568-1794
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

      • E-dépôt 13 2/1 - BB 1. Statuts municipaux (1568). - 1568-1568
        57 vues  - BB 1. Statuts municipaux (1568). (ouvre la visionneuse)

        57 vues

        Importance matérielle : 1 registre.
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
        Sujet(s) :

        DÉLIBÉRATION

        ,

        ADJUDICATION

        ,

        ACTES DU CONSULAT

        Communicabilité :

        Immédiate

        Langue(s) : langueoc
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale.