Présentation des notices

• E-dépôt 13 1/1 à 1/4, 2/1 à 2/2, 3 à 19, 20/1 à 20/3, 21 à 28 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1321-1820

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13)

  
  
  • E-dépôt 13 20/1 à 20/3, 21 - Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie. - 1321-1820

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 13 21 -

      DD 22-26. Biens et revenus communaux. - Achats, ventes, cessions, créances, quittances, contrats...

      DD 22-26. Biens et revenus communaux. - Achats, ventes, cessions, créances, quittances, contrats de cens, conventions) : actes notariés, pièces de procédure, ordonnances du conseil (1559-1792).
      DD 27. Bois communaux. - Recensement des arbres et des plantes, états des ventes et des coupes de bois, états des tailles à effectuer (1718-1781).
      DD 28. Bois communaux. - Vente de plantes de haute futaie aux frères Gautier et Joseph Daprato : acte notarié, rapports de recensement d'arbres et de plantes, actes consulaires (1780-1820).
      DD 29. Église paroissiale. - Construction et réparation : supplique, délibérations, ordonnances, rapports d'expertise, procès-verbaux de visite, livre de compte de la fabrique ; protestation ; obligation faite à la fabrique de participer aux dépenses (1724-1725). -

      1559-1820

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      Importance matérielle : 2 registres, 5 cahiers.

      Mot(s) matière : BOIS, COUPE-DE-BOIS, EDIFICE-CULTUEL

      Sujet(s) :

      BIENS COMMUNAUX

      ,

      ÉGLISE

      ,

      TRAVAUX PUBLICS

      ,

      EAUX ET FORÊTS

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie.