Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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- Archives anciennes (antérieures à 1790).
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E-dépôt 13 29 à 85 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1793-1961
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Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13)
- E-dépôt 13 29 - Série A. - Lois et actes du pouvoir central. - 1793-1795
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 13 29 - A 1. Registre des lois de la Convention Nationale. - An II-An III
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    Importance matérielle : 1 registre.
    Mot(s) matière : ADMINISTRATION-CENTRALE
    Sujet(s) :
    LOI
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série A. - Lois et actes du pouvoir central.