Présentation des notices

• E-dépôt 13 29 à 85 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1793-1961

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13)

  
  
  • E-dépôt 13 33 à 40 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1794-1959

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 13 38 à 39 - Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. - 1794-1877

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      Sources complémentaires :

      Voir également la cote E 013/40.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 13 38 -

        2D 1. Procès-verbaux, correspondance départ (an III-an XII).
        2D 2. Procès-verbaux, avis divers...

        2D 1. Procès-verbaux, correspondance départ (an III-an XII).
        2D 2. Procès-verbaux, avis divers (an XIV-1814), enregistrement du courrier départ (1834-1854).
        2D 3. Copies de lettres départ (an XIII-1813). -

        An III-1854

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        Présentation du contenu :

        Le registre E 013/038/2D 1 concerne notamment les édifices consacrés au culte (pages 13 et 205 an IX), les difficultés avec l'agent national (page 40 an III) et contient notamment des délibérations (page 114 an VIII-an XII), une enquête...

        

        Le registre E 013/038/2D 1 concerne notamment les édifices consacrés au culte (pages 13 et 205 an IX), les difficultés avec l'agent national (page 40 an III) et contient notamment des délibérations (page 114 an VIII-an XII), une enquête statistique (page 138 an X), un tableau des habitants mâles (page 187 an IX), un tableau des conscrits (page 207 an X).

        

        Importance matérielle : 3 registres.

        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, EDIFICE-CULTUEL, RECENSEMENT-DE-POPULATION, SERVICE-NATIONAL, MOBILISATION

        Sujet(s) :

        CORRESPONDANCE

        ,

        RECENSEMENT DES CLASSES

        ,

        REPRÉSENTANT EN MISSION

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.

        
        
      • E-dépôt 13 39 -

        2D 4. Correspondance arrivée (an IV-an VIII).
        2D 5. Correspondance départ (an IV-an XIV).
        2D 6....

        2D 4. Correspondance arrivée (an IV-an VIII).
        2D 5. Correspondance départ (an IV-an XIV).
        2D 6. Copies du courrier départ (1821-1839).
        2D 7. Copies du courrier départ (1871-1873).
        2D 8. Copies du courrier départ (1873-1875).
        2D 9. Copies du courrier départ (1876-1877). -

        An III-1877

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        Présentation du contenu :

        Le registre E 013/039/2D 5 contient notamment l'actif et le passif de la commune (page 206 an X), un tableau des conscrits, la liste de la garde nationale (page 116 an IV).

        Importance matérielle : 6 registres.

        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, MOBILISATION, SERVICE-NATIONAL

        Sujet(s) :

        CORRESPONDANCE

        ,

        CONSCRIPTION

        ,

        GARDE NATIONALE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.