Présentation des notices

• E-dépôt 13 29 à 85 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1793-1961

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13)

  
  
  • E-dépôt 13 46 à 54 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1796-1946

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 13 46 à 53 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1796-1946

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

      
      
      • E-dépôt 13 46 à 47 - Cadastre. - 1796-1875

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        
        
        • E-dépôt 13 46 -

          1G 1. Section A : état de section (an V).
          1G 2. Section B : état de section (an V).
          1G 3....

          1G 1. Section A : état de section (an V).
          1G 2. Section B : état de section (an V).
          1G 3. Section C : état de section (an V).
          1G 4. Procès-verbal de division du territoire en sections (1874).
          1G 5. Registre des mutations. - Déclarations de vente par les propriétaires (an X-an XII).
          1G 6. Registre des mutations. - Déclarations de vente par les propriétaires, état des mutations de propriétés (1807-1836).
          1G 7. État des mutations de propriétés (1819-1831). -

          An V-1874

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          Importance matérielle : 6 registres, 1 pièce.

          Mot(s) matière : FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, FINANCES-PUBLIQUES, CADASTRE, CONTRIBUABLE, TAXE-FONCIERE

          Sujet(s) :

          CONTRIBUTIONS DIRECTES

          ,

          MUTATION

          ,

          ÉTAT DE SECTION

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre.

          
          
        • E-dépôt 13 47 -

          1G 8. État des mutations de propriétés (1832-1841).
          1G 9. État des mutations de propriétés...

          1G 8. État des mutations de propriétés (1832-1841).
          1G 9. État des mutations de propriétés (1842-1859).
          1G 10. Registre des mutations cadastrales (1835-1860).
          1G 11. Registre des augmentations et diminutions (1860-1874).
          1G 12. État des propriétaires des parcelles cadastrales : registre des acquéreurs (s.d., v. 1875). -

          1832-1875

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          Importance matérielle : 4 registres, 1 cahier.

          Mot(s) matière : FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, FINANCES-PUBLIQUES, CADASTRE, CONTRIBUABLE, TAXE-FONCIERE

          Sujet(s) :

          CONTRIBUTIONS DIRECTES

          ,

          MUTATION

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre.