Présentation des notices

• E-dépôt 13 29 à 85 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1793-1961

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13)

  
  
  • E-dépôt 13 72 à 74 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1813-1945

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 13 74 -

      Sous-série 2 N. - Bois. (suite).
      2N 22. Chablis, volis et bois de délit : procès-verbaux de...

      Sous-série 2 N. - Bois. (suite).
      2N 22. Chablis, volis et bois de délit : procès-verbaux de reconnaissance, procès-verbaux d'adjudication, actes de vente, correspondance (1863-1936).
      2N 23. Menus produits : arrêtés relatifs à l'extraction des menus produits du sol forestier, rôle des co-usagers (1863-1943).
      2N 24. Produits accidentels : procès-verbaux d'adjudication (1938-1941).
      2N 25. Arbres feuillus situés dans le canton des Lombardias : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, délibération (1881).
      2N 26. Buis. - Adjudication : procès-verbaux d'adjudication, délibérations, cahiers des charges (1882-1884).
      2N 27. Surveillance des forêts. - Achat d'un véhicule : correspondance, instructions, délibérations (1935-1936).
      Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.
      4N 1. Moulin à farine communal. - Adjudication et bail à ferme : procès-verbaux, cahiers des charges, baux, délibérations, inventaires, traités de gré à gré (1864-1945).
      4N 2. Moulin à huile. - Acquisition d'un moulin appartenant aux hoirs Pauline Thaon : plans, procès-verbal d'enquête de commodo et incommodo, notes, délibérations, correspondance (1911-1922).
      4N 3. Four communal. - Adjudication : cahier des charges (1933).
      4N 4. Vacheries communales de l'Ortighier et de Mantégas. - Adjudication et réadjudication : cahiers des charges, délibérations, correspondance, traités de gré à gré, procès-verbaux (1862-1944).
      4N 5. Vente du lait par le groupement des producteurs laitiers de La Bollène-Vésubie : conventions, cahiers des charges (1929-1936).
      4N 6. Fromage. - Adjudication : procès-verbaux, délibérations (1862-1887).
      4N 7. Boucherie communale et pâturages de la boucherie communale, adjudication et réadjudication, amodiation, bail : cahiers des charges, procès-verbaux, délibérations, traités de gré à gré, correspondance (1867-1906).
      4N 8. Arrosage des rues et places, règlementation des eaux potables, adjudication : procès-verbaux, cahiers des charges, délibérations (1934-1943).
      4N 9. Location de l'immeuble de l'ancienne usine électrique : procès-verbal d'adjudication, bail à ferme (1932, 1941-1942).
      4N 10. Droit de chasse et pêche : bail (1937). -

      1862-1945

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      Importance matérielle : 9 pièces.

      Nom de personne :

      THAON Pauline (hoirs)

      Mot(s) matière : DOMAINE-IMMOBILIER, PRODUIT-DOMANIAL, RECETTE-FISCALE, RECETTE-NON-FISCALE, FORET, ECONOMIE-RURALE, EXPLOITANT-FORESTIER, AMENAGEMENT-FORESTIER, BOIS, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, FORET-DOMANIALE, COUPE-DE-BOIS, PATURAGE, CONCESSION-FORESTIERE, REBOISEMENT, POLICE-DE-LA-CHASSE, POLICE-DE-LA-PECHE, CHASSE, CHASSEUR, ASSOCIATION-DE-CHASSE, ASSOCIATION-DE-PECHE, PECHE-EN-EAU-DOUCE, PECHEUR, PRODUCTION-AGRICOLE, PRODUIT-LAITIER, EAU-POTABLE, COOPERATIVE-AGRICOLE, GROUPEMENT-DE-PRODUCTEURS, SYLVICULTURE

      Sujet(s) :

      BIENS COMMUNAUX

      ,

      BOIS COMMUNAUX, PROPRIÉTÉ ET EXPLOITATION

      ,

      ARROSAGE

      ,

      MOULIN

      ,

      ADJUDICATION

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.