Présentation des notices

• E-dépôt 13 29 à 85 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1793-1961

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13)

  
  
  • E-dépôt 13 80 - Série P. - Cultes. - 1905-1914

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 13 80 - Sous-série 1 P. - Culte catholique. - 1905-1914

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série P. - Cultes.

      
      
      • E-dépôt 13 80 -

        1P 1. Séparation de l'Église et de l'État. - Mise sous séquestre des biens de l'Église, location...

        1P 1. Séparation de l'Église et de l'État. - Mise sous séquestre des biens de l'Église, location du presbytère, inventaire des biens, exercice du culte : instructions, correspondance, télégrammes, convocations, déclaration, décret d'attribution des biens de la fabrique (1905-1914).
        1P 2. Création d'un emploi de gardien de l'église : délibérations, correspondance, arrêté municipal, arrêté préfectoral d'annulation (1913-1914). -

        1905-1914

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        Importance matérielle : 8 pièces.

        Mot(s) matière : CULTE, EDIFICE-CULTUEL, CATHOLICISME

        Sujet(s) :

        ÉGLISE

        ,

        PRESBYTÈRE

        ,

        FABRIQUE

        ,

        SÉPARATION DES ÉGLISES ET DE L'ÉTAT

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série P. - Cultes. > Sous-série 1 P. - Culte catholique.