Présentation des notices

• E-dépôt 140 1 à 14 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1868-1962

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140)

  
  
  • E-dépôt 140 1 à 4 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1868-1962

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 140 1 à 2 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1868-1962

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 140 1 à 2 - Registres de délibérations. - 1868-1962

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.

        
        
        • E-dépôt 140 1 - 1D 1. 1868-1889. 1 registre.
          1D 2. 1889-1908. 1 registre.
          1D 3. 1909-1926. 1 registre. - 1868-1926

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          Présentation du contenu :

          A noter : 27 août 1868, rectification du nom de Peymeinade ; 14 février 1869, école primaire ; 21 mars 1869, projet d'agrandissement du cimetière ; 13 mars 1870, réparations à la chapelle des Jaïsous ("Jaizous" ; 14 mars 1874, installation du...

          

          A noter : 27 août 1868, rectification du nom de Peymeinade ; 14 février 1869, école primaire ; 21 mars 1869, projet d'agrandissement du cimetière ; 13 mars 1870, réparations à la chapelle des Jaïsous ("Jaizous" ; 14 mars 1874, installation du maire Jean Giraud ; 10 janvier 1875, pour cause de difficultés budgétaires, suppression de la gratuité de l'école et demande de conversion en une école mixte ; 21 janvier 1878, élection du maire Jean François Maubert ; 21 décembre 1879, réparations à l'église, au cimetière et au presbytère ; 23 janvier 1881, élection du maire Jean Giraud ; 18 février 1881, réparations au clocher de l'église ; 20 mai 1888, installation du maire Mételin Chieusse ; 8 juillet 1888, installation du maire Etienne Bossy en remplacement de Metelin Chieusse démissionnaire ; 14 avril 1890, crédit pour réparation au lavoir public ; 4 mai 1890, ferme des plantes aromatiques (suite aux 22 mai 1892, 20 mai 1894, 15 février 1903, 22 juin 1890, élection du maire Honoré Bernard ; 2 août 1891, création d'un bureau de poste ; 15 mai 1892, installation du maire Joseph Icard ; 22 mai 1892, réparations à la toiture de l'église ; 7 août 1892, rampe en fer au cimetière (suite au 12 août 1894, 14 septembre 1894, 31 mars 1895 ; 19 février 1893, projet de transfert du cimetière ;16 mars 1904, construction d'un aqueduc aux Jaïsous ; 15 mai 1904 installation du maire Pierre Cauvin ; 20 août 1904, nomination d'un porteur de télégrammes ; 5 janvier 1905, convention avec la société d'énergie électrique du littoral ; 9 septembre 1905 fleurs de lavande, autorisation de traiter de gré à gré ; 18 novembre 1906, vote d'une souscription de 10 francs pour le centenaire de Fragonard qui sera célébré à Grasse ; 16 février 1908, réparations au clocher ; 3 octobre 1908, jeu de boules de la place publique de Saint-Marc ; 4 novembre 1908, renouvellement du mobilier scolaire.

          

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations.

          
          
        • E-dépôt 140 2 - 1D 4. 1926-1941. 1 registre.
          1D 5. 1942-1962. 1 registre. - 1926-1962

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          Présentation du contenu :

          A noter : 31 août 1928, électrification du groupe scolaire ; 7 mai 1929, installation du maire Joseph Cauvin pour succéder à Pierre Court ; 12 décembre 1938, constitution d'un syndicat intercommunal pour l'électrification des Alpes-Maritimes ; 30...

          

          A noter : 31 août 1928, électrification du groupe scolaire ; 7 mai 1929, installation du maire Joseph Cauvin pour succéder à Pierre Court ; 12 décembre 1938, constitution d'un syndicat intercommunal pour l'électrification des Alpes-Maritimes ; 30 avril 1939, adhésion de la commune au syndicat départemental des collectivités électrifiées; 27 octobre 1947, élection du maire Joseph Cauvin ; 28 octobre 1954, élection du maire Régis Capponi.

          

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations.

          
          
    • E-dépôt 140 3 - Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. - 1869-1957

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 140 3 -

        2D 1. Registre des arrêtés du maire (17 septembre 1934-15 février 1957).
        2D 2. Registre de...

        2D 1. Registre des arrêtés du maire (17 septembre 1934-15 février 1957).
        2D 2. Registre de copies et résumés de la correspondance active (1869-1919). -

        1869-1957

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        Présentation du contenu :

        Le registre des arrêtés du maire du 17 septembre 1934 au 15 février 1957 concerne principalement les concessions du cimetière, exhumations de corps, les nominations d'employés communaux, la réglementation de la circulation. Autres arrêtés :...

        

        Le registre des arrêtés du maire du 17 septembre 1934 au 15 février 1957 concerne principalement les concessions du cimetière, exhumations de corps, les nominations d'employés communaux, la réglementation de la circulation. Autres arrêtés : arrêté réglementant l'arrêt des cars au hameau Saint-Marc (n° 94), le prix sur le pain le 11 juin 1938 (n° 105), autorisant une battue au sanglier le 30 mars 1939 (n° 115), réglementant le prix de vente du pain le 8 mai 1940 (n° 119), la date de commencement de la récolte des olives à partir du 14 décembre 1940 (n° 126, 131), portant création d'un marché de fruits et légumes place Etienne Catany le 4 février 1942 (n° 134), portant nomination d'une commission des ressources exploitables en boucherie le 15 juillet 1943 (n° 153), réglementant la vente des légumes frais le 7 décembre 1944 (N° 166), réglementant les fontaines et dépôts d'ordures le 9 janvier 1947 (N° 184), portant nomination d'un responsable de la comptabilité des textiles, des chaussures et des tickets de savon le 22 février 1947 (n° 186), réglementant le stationnement des nomades le 7 juin 1952 (n° 208), reconnaissance dans la voie rurale de la plateforme de l'ancienne ligne des chemins de fer de Provence, le 17 mars 1955.

        

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.

        
        
    • E-dépôt 140 4 - Sous-série 3 D. - Administration de la commune. - 1868-1892

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 140 4 -

        3D 1. Création de la commune (1868) et rectification du nom (1868) : arrêtés, frais relatifs à...

        3D 1. Création de la commune (1868) et rectification du nom (1868) : arrêtés, frais relatifs à l'érection de la commune ; vente de la forêt des Maures indivise avec Cabris (1868-1872).
        3D 2. Inventaires des archives et objets mobiliers (1890, 1892). -

        1868-1892

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 3 D. - Administration de la commune.

        
        
  • E-dépôt 140 5 - Série F. - Population, économie sociale, statistiques. - 1927-1927

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 140 5 - Sous-série 3 F. - Agriculture. - 1927-1927

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques.

      
      
      • E-dépôt 140 5 - 3F 1. Déclaration de pertes suite à d'importants incendies de forêt (14-26 septembre 1927). - 1927-1927

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture.

        
        
  • E-dépôt 140 6 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1928-1928

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 140 6 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1928-1928

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

      
      
      • E-dépôt 140 6 - 1G 1. Répartiteurs. - Nominations : arrêté de la sous-préfecture (1928). - 1928-1928

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        Importance matérielle : 1 pièce.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        
        
  • E-dépôt 140 7 - Série I. - Police, hygiène publique, justice. - 1869-1939

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 140 7 -

      Sous-série 1 I. - Police locale.
      1I 1. Procès-verbaux des infractions commises dans la commune...

      Sous-série 1 I. - Police locale.
      1I 1. Procès-verbaux des infractions commises dans la commune consignées par le garde-champêtre (1869-1932). 1 cahier.
      Sous-série 2 I. - Police générale.
      2I 1. Livrets de famille (1929-1939) : Honoré Poglio et Yvonne Madeleine Alberta Girardo à Grasse (1929), Gaëtan Gatti et Annita Philomène Marie Tartochi à Grasse (1930), Yves Paul Guy Neveu, décorateur au Cannet et Marguerite Françoise Fourbon, professeur de dessin, à Saint-Etienne (1939). Décret de naturalisation de Jean Piasco, cultivateur demeurant à Grasse (12/6/1928). -

      1869-1939

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      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.

      
      
  • E-dépôt 140 8 - Série K. - Élections et personnel. - 1904-1904

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 140 8 - Sous-série 1 K. - Élections. - 1904-1904

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel.

      
      
      • E-dépôt 140 8 -

        1K 1. Élections municipales. - Scrutin du 15 mai 1904 : extrait du procès-verbal des opérations. -

        1K 1. Élections municipales. - Scrutin du 15 mai 1904 : extrait du procès-verbal des opérations. -

        1904-1904

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        Présentation du contenu :

        D'autres procès-verbaux ont été ajoutés aux registres des délibérations.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.

        
        
  • E-dépôt 140 9 - Série L. - Finances de la commune. - 1880-1912

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 140 9 - Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune. - 1880-1912

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.

      
      
      • E-dépôt 140 9 -

        2L 1. Taxes municipales. - Taxe des concessionnaires des eaux de "versure" (surverse) des...

        2L 1. Taxes municipales. - Taxe des concessionnaires des eaux de "versure" (surverse) des fontaines publiques : rôles (1880-1885). Taxes d'ensemencement et d'arrosage : rôles (1911-1912). -

        1880-1912

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.

        
        
  • E-dépôt 140 10 - Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics. - 1921-1921

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 140 10 -

      5M 1. Monument aux morts. - Érection d'un monument aux morts de la guerre de 1914-1918 : liste...

      5M 1. Monument aux morts. - Érection d'un monument aux morts de la guerre de 1914-1918 : liste des souscriptions recueillies (1er mars 1921). -

      1921-1921

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      Importance matérielle : 1 pièce.

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics.

      
      
  • E-dépôt 140 11 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1895-1928

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 140 11 - Sous-série 2 N. - Bois. - 1895-1928

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.

      
      
      • E-dépôt 140 11 -

        2N 1. Adjudication de coupes de bois de 1895, 1904 (suite à incendie), 1907, 1916,1926 (suite à...

        2N 1. Adjudication de coupes de bois de 1895, 1904 (suite à incendie), 1907, 1916,1926 (suite à un important incendie) : instructions, arrêtés, procès-verbaux, cahiers des charges, affiches, correspondance, estimation et traité de gré à gré (1895-1928). -

        1895-1928

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

        
        
  • E-dépôt 140 12 - Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux. - 1924-1931

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 140 12 -

      2O 1. Travaux communaux. - Parachèvement des travaux de construction de la place Prosper Merle...

      2O 1. Travaux communaux. - Parachèvement des travaux de construction de la place Prosper Merle aux abords du monument aux morts de la guerre et aménagement des accès et abords : feuille de dessins sur calques, devis, bordereaux des prix, décompte, procès-verbal de réception des travaux (1924).
      7O 1. Électrification des écarts : extrait de délibération du conseil général (28/10/1932).
      10O 1. Chemins de fer de Provence : courrier d'information reçu concernant l'électrification des lignes de Nice à Grasse et de Nice à Digne (17 janvier 1931). -

      1924-1931

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      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.

      
      
  • E-dépôt 140 13 - Série Q. - Assistance et prévoyance. - 1869-1959

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 140 13 - Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - 1869-1959

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.

      
      
      • E-dépôt 140 13 -

        5Q 1. Assistance aux familles nombreuses. - États nominatifs des chefs de famille admis à...

        5Q 1. Assistance aux familles nombreuses. - États nominatifs des chefs de famille admis à l'assistance (1924-1939).
        5Q 2. Déclarations de nourrices, sevreuses ou gardeuses (1882-1959). 1 registre .
        5Q 3. Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. - États nominatifs des vieillards, infirmes et incurables admis à l'assistance obligatoire et quelques pièces justificatives (1907-1910, 1912-1914, 1919-1921, 1924-1927, 1929-1932, 1934-1939), correspondance (1915-1942).
        5Q 4. Allocations aux familles de militaires. - Liste et notification (1926).
        5Q 5. Médecine gratuite : listes nominatives d'assistance médicale gratuite (1869-1951).
        5Q 6. Accidents du travail et arrêts maladie : déclarations et certificats (1913-1941). 1 liasse .
        5Q 7. Assurances sociales. - Registres mentionnant la délivrance des imprimés donnant droit aux prestations (vers 1936-1940, 2 pièces), carnet d'inscription des pensions de retraite ouvrières (pour les années 20), liste nominative des assurés facultatifs 1911-1914, correspondance (1939-1945). -

        1869-1959

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance.

        
        
  • E-dépôt 140 14 - Série S. - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes. - 1869-1959

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 140 14 -

      1S 1. Comptes et copie de la correspondance active de Jean Giraud faisant commerce de détail de...

      1S 1. Comptes et copie de la correspondance active de Jean Giraud faisant commerce de détail de tissus (f. 13) et d'huile d'olives (20 février 1830-20 octobre 1839). -

      1869-1959

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      Présentation du contenu :

      A noter : Lettres aux fournisseurs en tissus notamment à Clermont-Ferrand (toile rousse chez Alexandre Salze), Elbeuf (draps chez Bourdon et Peton), Lille (cuirs chiné russe et coton chez Auguste Devoster et Vanderhaghen, satin ouvragé chez...

      

      A noter : Lettres aux fournisseurs en tissus notamment à Clermont-Ferrand (toile rousse chez Alexandre Salze), Elbeuf (draps chez Bourdon et Peton), Lille (cuirs chiné russe et coton chez Auguste Devoster et Vanderhaghen, satin ouvragé chez Fauvelle Chevalier), Lyon (satins chez Fougasse frères, tretis pour garnitures chez Lebrun-Pauly, pièces chez Talon et Galliard), Montpellier (draps zéphir [sic] chez Grand frères et Jacques Prades), Sedan (draps noir chez L. Cunin-Gridaine et Jean-Baptiste Bernard), Troyes (coutil de Ferraud neveu et Cie) ; et aux acheteurs d'huile d'olives notamment à Agde (Bringues l'ainé), Aubenas (Adrien Ruelle, Mathieu Verny & Cie), Carcassonne (J.B. Roustic), Chalabre (Cazalens fils et Cie), Limoux (Jean Vives), en eau de fleurs d'orangers à Aix (Honnorat. Lettres à son fils, Jeannet, en pension à l'institution Sainte-Claire à Lyon et à des Lyonnais prenant part à son entretien (Grandperret et Debville).

      

      Importance matérielle : 1 registre relié en parchemin, 182 f.

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peymeinade (E-dépôt 140) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série S. - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.