Présentation des notices

• E-dépôt 141 25 à 84 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-1961

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141)

  
  
  • E-dépôt 141 30 à 35 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1790-1953

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 141 30 à 33 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1790-1953

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 141 30 à 33 - Registres de délibérations. - 1790-1953

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.

        
        
        • E-dépôt 141 30 -

          1D 1. 5 septembre 1790-17 septembre 1793.
          1D 2. 17 septembre 1793-15 fructidor an XII.
          1D 3. 9...

          1D 1. 5 septembre 1790-17 septembre 1793.
          1D 2. 17 septembre 1793-15 fructidor an XII.
          1D 3. 9 messidor an XIII-25 mai 1835. -

          1790-1835

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          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations.

          
          
        • E-dépôt 141 31 -

          1D 4. 23 août 1835-15 décembre 1850.
          1D 5. 18 mai 1851-17 août 1879.
          1D 6. 15 février 1880-4...

          1D 4. 23 août 1835-15 décembre 1850.
          1D 5. 18 mai 1851-17 août 1879.
          1D 6. 15 février 1880-4 mars 1900. -

          1835-1900

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          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations.

          
          
        • E-dépôt 141 32 -

          1D 7. 17 juin 1900-14 mars 1918.
          1D 8. 18 août 1918-16 février 1933.
          1D 9. 18 avril 1933-9...

          1D 7. 17 juin 1900-14 mars 1918.
          1D 8. 18 août 1918-16 février 1933.
          1D 9. 18 avril 1933-9 octobre 1938. -

          1900-1938

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          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations.

          
          
        • E-dépôt 141 33 -

          1D 10. 20 novembre 1938-14 novembre 1943.
          1D 11. 4 décembre 1943-12 décembre 1953.
          1D 12....

          1D 10. 20 novembre 1938-14 novembre 1943.
          1D 11. 4 décembre 1943-12 décembre 1953.
          1D 12. Délibérations approuvées (1938-1945). 1 liasse. -

          1938-1953

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          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations.

          
          
    • E-dépôt 141 34 - Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. - 1835-1945

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      Sources complémentaires :

      Voir également la cote E 141/035.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 141 34 - 2D 1. Registre des arrêtés de police (1835-1945). - 1835-1945

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.

        
        
    • E-dépôt 141 35 -

      Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
      2D 2. Registre de correspondance (An...

      Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
      2D 2. Registre de correspondance (An VIII).
      2D 3. Correspondance diverse (1835-1887).
      2D 4. Répertoires des actes administratifs (1808-1942).
      2D 5. Suppliques des habitants de la commune adressées au préfet du Var (s.d., début XIXe).
      Sous-série 3 D. - Administration de la commune.
      3D 1. Armoiries. - Projet de nouvelles armoiries : instructions, correspondance, extraits du registre des délibérations (1942-1946).
      Sous-série 4 D. - Contentieux.
      4D 1. La commune contre la marquise de Navailles, héritière du marquis Clapiers de Cabris. - Litige sur une créance que la commune possède sur les hoirs du marquis de Cabris : pièces annexes de procédure (1826-1830).
      4D 2. La commune contre Antoine Giovagnoli. - Litige sur la mitoyenneté d'un mur : pièces annexes de procédure (1934-1935).
      4D 3. Pièces de procédure isolées (1790-an XIII). -

      1790-1946

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      Nom de personne :

      NAVAILLES marquise de

      ,

      CLAPIERS DE CABRIS marquis

      ,

      GIOVAGNOLI Antoine

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.