Présentation des notices

• E-dépôt 144 10 à 57 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1959

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Tour-sur-Tinée (E-dépôt 144)

  
  
  • E-dépôt 144 16 à 20 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1799-1944

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Tour-sur-Tinée (E-dépôt 144) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 144 16 à 18 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1799-1851

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      Sources complémentaires :

      Voir également la cote E 144/019.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Tour-sur-Tinée (E-dépôt 144) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 144 16 à 18 - Délibérations. - 1799-1851

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Tour-sur-Tinée (E-dépôt 144) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.

        
        
        • E-dépôt 144 16 -

          1D 1. An VIII-1814. 1 cahier, 1 liasse .
          1D 2. 1815-1833. 1 registre .
          1D 3. 1814-1825. 1...

          1D 1. An VIII-1814. 1 cahier, 1 liasse .
          1D 2. 1815-1833. 1 registre .
          1D 3. 1814-1825. 1 registre .
          1D 4. 1826-1835. 1 registre .
          1D 5. 1835-1840. 1 registre. -

          An VIII-1840

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          Présentation du contenu :

          Il s'agit des délibérations originales pour la période 1815-1833. Contient également des actes consulaires pour les années 1814 à 1840.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Tour-sur-Tinée (E-dépôt 144) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          
          
        • E-dépôt 144 17 -

          1D 6. 1815-1840. 2 registres .
          1D 7. Actes consulaires sur les droits d'insinuation (1814-1839),...

          1D 6. 1815-1840. 2 registres .
          1D 7. Actes consulaires sur les droits d'insinuation (1814-1839), la paroisse (1816-1840), le personnel de l'administration (1816-1840), l'eau, les ponts et les rues (1818-1839). 4 registres .
          1D 8. 1839-1842. 1 liasse. -

          1814-1842

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          Présentation du contenu :

          Contient également des actes consulaires approuvées pour les années 1814 à1840 (E 144/017/1D 6) et des actes consulaires pour les années 1839-1842 (E 144/017/1D 8). La cote E 144/017/1D 7 ne contient pas de délibérations.

          

          Contient également des actes consulaires approuvées pour les années 1814 à1840 (E 144/017/1D 6) et des actes consulaires pour les années 1839-1842 (E 144/017/1D 8). La cote E 144/017/1D 7 ne contient pas de délibérations.

          

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Tour-sur-Tinée (E-dépôt 144) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          
          
        • E-dépôt 144 18 - 1D 9. 1843-1851. 1 liasse. - 1843-1851

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          Présentation du contenu :

          Contient également des actes consulaires.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Tour-sur-Tinée (E-dépôt 144) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.