Présentation des notices

• E-dépôt 144 10 à 57 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1959

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Tour-sur-Tinée (E-dépôt 144)

  
  
  • E-dépôt 144 16 à 20 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1799-1944

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Tour-sur-Tinée (E-dépôt 144) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 144 20 -

      Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. (suite).
      2D 3. Registres de...

      Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. (suite).
      2D 3. Registres de correspondance. - Réponses aux lettres de la préfecture et de l'Intendance Générale de Nice (an VIII-an XIII, 1821-1838). 1 registre, 1 cahier .
      2D 4. Registres de correspondance envoyée (1872-1944). 3 registres .
      Sous-série 4 D. - Contentieux.
      4D 1. La commune contre Joseph Bovis. - Litige sur l'adjudication du moulin à huile : pièces de procédure (1850). 1 cahier. -

      An VIII-1944

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      Nom de personne :

      BOVIS Joseph

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Tour-sur-Tinée (E-dépôt 144) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.