Fonds d'archives de la commune de La Tour-sur-Tinée (E-dépôt 144)

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E-dépôt 144 10 à 57 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1959
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Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Tour-sur-Tinée (E-dépôt 144)
- E-dépôt 144 48 à 51 - Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux. - 1803-1941
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  - E-dépôt 144 48 -
    2O 1. Construction d'une place publique. - Acquisition d'un terrain : procès-verbal...
    2O 1. Construction d'une place publique. - Acquisition d'un terrain : procès-verbal d'estimation, arrêté d'autorisation, acte de cession amiable, extraits du registre des délibérations (1900-1901). 11 pièces .
    2O 2. Place publique. - Travaux de réparations urgents : devis estimatif, description des travaux, décompte des travaux exécutés, procès-verbal de réception définitive, extrait du registre des délibérations (1905). 5 pièces .
    2O 3. Réfection du pavage des rues du village et du hameau de Roussillon. - Devis, cahier des charges, métré estimatif, correspondance, extraits du registre des délibérations (1920-1922). 12 pièces .
    2O 4. Travaux d'assainissement des rues du village. - États de situation, métré des travaux exécutés, mémoire d'honoraires, décompte des travaux (1927-1930). 1 liasse .
    3O 1. Route nationale 205. - Rapports de l'ingénieur ordinaire sur des réclamations de particuliers (1880, 1885). Procès-verbaux de récolement pour des autorisations de construction (1894-1898). 8 pièces .
    3O 2. Route principale du Val Tinée. - Construction : État des propriétés à occuper (1860). 1 cahier .
    4O 1. Service vicinal. - Budgets (1861-1941), arrêtés de mise en demeure de création des ressources, situation des chemins vicinaux ordinaires (1889-1909). 1 liasse .
    4O 2. Chemins vicinaux. - Réparations : rôles des journées de travailleurs, (an XII-1809), état général de répartition des corvées pour les réparations des routes communales(1829-1843). 6 pièces. -
    an XII-1941
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    Communicabilité :
    Immédiate
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  - E-dépôt 144 49 - 4O 3. Taxes des prestations en nature ou en argent. - Rôles (1867-1922). 1 liasse. - 1867-1922
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    Immédiate
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  - E-dépôt 144 50 -
    4O 4. Chemin vicinal ordinaire n° 4 de la Forêt. - Travaux de rectification : cahier des...
    4O 4. Chemin vicinal ordinaire n° 4 de la Forêt. - Travaux de rectification : cahier des charges, actes d'adjudication, rapports de l'agent-voyer, correspondance, actes administratifs de cession amiable, extraits du registre des délibérations (1879-1898). 31 pièces .
    4O 5. Chemin vicinal ordinaire n° 7 de Roussillon. - Travaux d'ouverture, travaux de réparations : instructions, correspondance, arrêtés préfectoraux et municipaux d'autorisation, procès-verbaux d'adjudication, rapports de l'agent-voyer cantonal, actes administratifs de cession amiable, extraits du registre des délibérations (1873-1891). 1 liasse .
    4O 6. Chemin vicinal ordinaire n° 8 de la Tire. - Travaux de rectification : rapports de l'agent-voyer cantonal, promesse de vente, extraits du registre des délibérations (1904-1905). 8 pièces .
    4O 7. Chemin d'intérêt commun n° 16. - Travaux de construction, d'entretien, de réparations, de modifications, projet d'achèvement : instructions, correspondance, rapports de l'agent-voyer cantonal, arrêtés, extraits du registre des délibérations, pièces de comptes, actes administratifs de cession amiable (1866-1906). 1 liasse .
    4O 8. Chemin rural de Ciaul. - Projet de classement : instruction, avis d'enquête (1883-1884). 2 pièces .
    4O 9. Construction d'une passerelle mobile en bois sur la Tinée au quartier de la Courbaisse. - Devis estimatif, dessin, plan général, extraits du registre des délibérations, pièces de comptes (1891-1894). 11 pièces .
    4O 10. Projet de chemin rural de Castellar (annulé). - Extrait de carte, ouvrages d'art, devis descriptif et estimatif, profils en long et en travers, plan général, mémoire explicatif (1932). 7 pièces .
    4O 11. Chemin rural de Castellar. - Reconnaissance : Extraits du registre des délibérations, arrêté préfectoral, plan de détail, tableau général, affiche d'adjudication (1932-1934). Ouverture : actes de vente de terrains, certificats de notoriété, extraits du registre des délibérations (1935-1937). 1 liasse .
    5O 1. Fontaine publique. - Travaux de construction : liste de souscription, plan aquarellé, extraits du registre des délibérations, demande de secours (1880-1882). 11 pièces .
    5O 2. Conduite d'eau avec borne-fontaine. - Travaux de construction : procès-verbal d'adjudication, soumissions, profils en long et profils type, extraits du registre des délibérations (1890-1891). 10 pièces .
    5O 3. Fontaine. - Reconstruction sur la place publique : correspondance, extraits du registre des délibérations, traité de gré à gré, soumissions, pétition (1894-1899). 1 liasse .
    5O 4. Borne-fontaine de la Casetta. - Construction d'un canal de déversement des eaux : devis, cahier des charges, traité de gré à gré, décompte définitif des travaux, extraits du registre des délibérations (1900-1903). 13 pièces. -
    1866-1937
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  - E-dépôt 144 51 -
    5O 5. Construction d'une conduite d'eau potable au hameau de Roussillon. - Procès-verbal...
    5O 5. Construction d'une conduite d'eau potable au hameau de Roussillon. - Procès-verbal d'adjudication, dessins, devis estimatif, décompte définitif des travaux, extraits du registre des délibérations (1889-1894). 1 liasse .
    5O 6. Canal d'irrigation de Roussillon. - Travaux de réparations : devis, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, correspondance, rapport du subdivisionnaire, extraits du registre des délibérations (1872, 1890, 1907). 1 liasse .
    5O 7. Travaux d'adduction d'eau potable. - Rapport de l'ingénieur des ponts et chaussées, extraits du registre des délibérations (1897-1898). 6 pièces .
    5O 8. Réservoir des eaux potables. - Travaux de réparations : devis, cahier des charges, correspondance, extraits du registre des délibérations (1898). 17 pièces .
    5O 9. Abreuvoir. - Travaux de construction : devis, marché de gré à gré, procès-verbal de réception définitive des travaux, extraits du registre des délibérations (1878-1880). 8 pièces .
    5O 10. Lavoir. - Travaux de construction : rapports du subdivisionnaire (1907). 4 pièces .
    5O 11. Amenée d'eau pour usages agricoles aux hameaux de Roussillon et de la Condamine. - Extrait de la carte d'état-major, plan général, profil en long, ouvrages d'art, extraits du registre des délibérations, affiche d'adjudication, marché de gré à gré, pièces de comptes, cahier des charges, bordereau des prix, devis descriptif et estimatif (1935-1941). 1 dossier .
    6O 1. Égout. - Travaux de construction au hameau de Roussillon : devis estimatif, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, extraits du registre des délibérations (1905-1906). 1 liasse .
    11O 1. Flottage du bois sur le Var. - Demandes de la commune, autorisations de l'Intendance générale de Nice (1840-1859). 1 liasse .
    11O 2. Demande de Louis Cardon de dériver les eaux du vallon de l'Argentière (ruisseau). - Arrêtés préfectoraux, procès-verbal de récolement, règlement d'eau (1878-1880). 3 pièces. -
    1840-1941
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    Nom de personne :
    CARDON Louis
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Tour-sur-Tinée (E-dépôt 144) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.