Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21)

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- Archives anciennes (antérieures à 1790).
- Archives modernes (postérieures à 1790).

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E-dépôt 21 1 à 79, 80/1 à 80/2, 81 à 86 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1501-1830
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Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21)
- E-dépôt 21 2 à 18 - Série BB. - Administration communale. - 1549-1790
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21) > Archives anciennes (antérieures à 1790).
  - E-dépôt 21 2 à 15 - Délibérations. - 1549-1785
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale.
    - E-dépôt 21 2 à 5 - Émanant du conseil de la communauté (1549-1705). - 1549-1705
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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations.
      - E-dépôt 21 2 -
        BB 1. 1549-1591.
        BB 2. 1550-1580.
        BB 3. 1576-1584.
        BB 4. 1592-1593.
        BB 5. 1595-1596.
        BB 6....
        BB 1. 1549-1591.
        BB 2. 1550-1580.
        BB 3. 1576-1584.
        BB 4. 1592-1593.
        BB 5. 1595-1596.
        BB 6. 1596-1597. -
        1549-1597
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        Présentation du contenu :
        La tenue des registres de délibérations de 1549 à 1580 ne permet pas de rétablir l'ordre des documents.
        Le registre de délibérations de 1549 à 1591 contient les délibérations (1573, 1549-1554, 1561, 1565, 1568, 1572 - comptes 1551-1553, 1565), la...
        La tenue des registres de délibérations de 1549 à 1580 ne permet pas de rétablir l'ordre des documents.
        Le registre de délibérations de 1549 à 1591 contient les délibérations (1573, 1549-1554, 1561, 1565, 1568, 1572 - comptes 1551-1553, 1565), la liste d'habitants (1565), les comptes de 1565, des délibérations (1570-1571, 1574), la suite du compte de 1551, les délibérations (1574, 1570), le rôle de pacage, des délibérations (1570, 1574), des rôles des fours et moulins (1590-1591), des délibérations (1574-1576, 1591). Le registre de délibérations de 1550 à 1580 comprend notamment des attestations de paiement attestations (1550-1559), des délibérations (1563-1565, 1570-1571, 1574, 1580, 1567-1570, 1574, 1568-1571, 1574-1576).
        Communicabilité :
        Immédiate
        Langue(s) : provencal
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations. > Émanant du conseil de la communauté (1549-1705).
      - E-dépôt 21 3 - BB 7-15. 1597-1621.
        BB 16-22. 1624-1637.
        BB 23. 1639-1640. - 1597-1640
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        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations. > Émanant du conseil de la communauté (1549-1705).
      - E-dépôt 21 4 - BB 24. 1643-1667. - 1643-1667
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        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations. > Émanant du conseil de la communauté (1549-1705).
      - E-dépôt 21 5 - BB 25-40. 1667-1705. - 1667-1705
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        Importance matérielle : 20 cahiers.
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations. > Émanant du conseil de la communauté (1549-1705).
    - E-dépôt 21 6 à 15 - Enchères et aux délivrances (1683-1785). - 1683-1785
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      Sources complémentaires :
      Les délibérations de 1784 à 1789 sont cotées en E 021/015/BB 076.
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations.
      - E-dépôt 21 6 - BB 45. 1683-1703.
        BB 46-50. 1705-1711.
        BB 51. 1709-1728. - 1683-1728
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        Importance matérielle : 19 cahiers, 1 registre.
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations. > Enchères et aux délivrances (1683-1785).
      - E-dépôt 21 7 - BB 52-65. 1711-1730. - 1711-1730
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        Importance matérielle : 17 cahiers.
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations. > Enchères et aux délivrances (1683-1785).
      - E-dépôt 21 8 - BB 66. 1730-1739. - 1730-1739
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        Importance matérielle : 1 registre.
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations. > Enchères et aux délivrances (1683-1785).
      - E-dépôt 21 9 - BB 67. 1740-1747.
        BB 68. 1745-1750. - 1740-1750
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        Présentation du contenu :
        Les délibérations relatives aux enchères de 1740 à 1747 sont reliées en désordre : 1er janvier au 27 décembre 1740, 1er janvier 1742 au 3 mars 1743, 12 février au 28 septembre 1747, 10 janvier au 25 juin 1745, 9 mars 1743 au 17 février 1744, 25...
        Les délibérations relatives aux enchères de 1740 à 1747 sont reliées en désordre : 1er janvier au 27 décembre 1740, 1er janvier 1742 au 3 mars 1743, 12 février au 28 septembre 1747, 10 janvier au 25 juin 1745, 9 mars 1743 au 17 février 1744, 25 octobre au 30 décembre 1744, 8 février au 18 octobre 1744, 23 janvier au 6 août 1746.
        Les délibératives relatives aux enchères de 1745 à 1750 comprennent les enchères du 6 octobre 1747 au 17 août 1748, le répertoire du greffe des dénonces des peines du 7 janvier 1745 au 5 septembre 1747, les enchères du 15 juillet 1745 au 31 décembre 1746, l'inventaire après décès des biens d'Honoré Bermond du 20 mars 1747, les enchères du 12 septembre 1748 au 8 février 1750.
        Importance matérielle : 2 registres.
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations. > Enchères et aux délivrances (1683-1785).
      - E-dépôt 21 10 - BB 69. 1750-1760. - 1750-1760
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        Importance matérielle : 1 registre.
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations. > Enchères et aux délivrances (1683-1785).
      - E-dépôt 21 11 - BB 70. 1760-1765. - 1760-1765
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        Importance matérielle : 1 registre.
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations. > Enchères et aux délivrances (1683-1785).
      - E-dépôt 21 12 - BB 71. 1765-1769. - 1765-1769
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        Importance matérielle : 1 registre.
        Communicabilité :
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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations. > Enchères et aux délivrances (1683-1785).
      - E-dépôt 21 13 - BB 72. 1770-1772.
        BB 73. 1772-1776. - 1770-1776
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        Importance matérielle : 2 registres.
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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations. > Enchères et aux délivrances (1683-1785).
      - E-dépôt 21 14 - BB 74. 1776-1780. - 1776-1780
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        Importance matérielle : 1 registre.
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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations. > Enchères et aux délivrances (1683-1785).
      - E-dépôt 21 15 - BB 75. 1781-1785. - 1781-1785
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        Présentation du contenu :
        Une partie des délivrances de 1784 et 1785 est intégrée dans le volume coté E 021/016/BB 76.
        Importance matérielle : 1 registre.
        Communicabilité :
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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations. > Enchères et aux délivrances (1683-1785).