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Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 21 1 à 79, 80/1 à 80/2, 81 à 86 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1501-1830
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21)

    • E-dépôt 21 2 à 18 - Série BB. - Administration communale. - 1549-1790
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

      • E-dépôt 21 2 à 15 - Délibérations. - 1549-1785
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale.

        • E-dépôt 21 6 à 15 - Enchères et aux délivrances (1683-1785). - 1683-1785
          Sources complémentaires :

          Les délibérations de 1784 à 1789 sont cotées en E 021/015/BB 076.

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations.

          • E-dépôt 21 9 - BB 67. 1740-1747.
            BB 68. 1745-1750. -
            1740-1750
            Présentation du contenu :

            Les délibérations relatives aux enchères de 1740 à 1747 sont reliées en désordre : 1er janvier au 27 décembre 1740, 1er janvier 1742 au 3 mars 1743, 12 février au 28 septembre 1747, 10 janvier au 25 juin 1745, 9 mars 1743 au 17 février 1744, 25...

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            Importance matérielle : 2 registres.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations. > Enchères et aux délivrances (1683-1785).