Présentation des notices

• E-dépôt 21 1 à 79, 80/1 à 80/2, 81 à 86 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1501-1830

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21)

  
  
  • E-dépôt 21 19 à 61 - Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. - 1501-1792

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 21 25 à 26 - Taxes perçues au nom du roi. - 1558-1790

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      Présentation du contenu :

      Contient également les comptes de l'administration des consuls et des trésoriers pour la période 1558 à 1597.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

      
      
      • E-dépôt 21 26 -

        CC 15. Vingtième : états des déclarations, rôles (1749-1750, 1752-1755).
        CC 16. Droits...

        CC 15. Vingtième : états des déclarations, rôles (1749-1750, 1752-1755).
        CC 16. Droits d'abonnement sur le contrôle des insinuations laïques (1706-1724).
        CC 17. Paiement par la communauté de Valbonne d'une somme contingentée pour être déchargée des droits de nouveaux acquêts et d'amortissement sur ses biens : copie des lettres patentes royales, extrait des registres du conseil du roi, arrêt d'homologation, quittance (1672-1674).
        CC 18. Comptes de l'administration des consuls et des trésoriers (1558-1559, 1567, 1574-1575, 1578-1579, 1580).
        CC 19. Comptes de l'administration des consuls et des trésoriers (1581, 1582-1586, 1587, 1590, 1592).
        CC 20. Comptes de l'administration des consuls et des trésoriers (1592-1593, 1594, 1596-1597). -

        1558-1755

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        Présentation du contenu :

        La liasse cotée E 021/026/CC 17 comporte le sceau royal de Louis XIV en cire verte.

        Importance matérielle : 13 cahiers.

        Mot(s) matière : FISCALITE, FINANCES-COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Langue(s) : provencal

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Taxes perçues au nom du roi.