Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21) - Archives départementales des Alpes-Maritimes

Suite à la maintenance du portail, un bug affecte actuellement le parcours de recherche des hypothèques sur les étapes 3 et 4. Nous mettons tout en oeuvre pour résoudre ce problème dans les plus brefs délais.

Mardi 24 juin 2025, le service des Archives départementales des Alpes-Maritimes ouvrira exceptionnellement à 10h.

Nous vous remercions pour votre compréhension.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Lire la présentation du fonds

Toutes les notices

- Archives anciennes (antérieures à 1790).
- Archives modernes (postérieures à 1790).

Présentation des notices

E-dépôt 21 1 à 79, 80/1 à 80/2, 81 à 86 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1501-1830
Voir l'analyse
Ajouter au classeur
Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21)
- E-dépôt 21 71 à 78 - Série FF. - Justice, procédures, police. - 1523-1778
  Voir l'analyse
  Ajouter au classeur
  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21) > Archives anciennes (antérieures à 1790).
  - E-dépôt 21 71 -
    FF 1. Contentieux avec les seigneurs. - Procès entre l'abbaye de Lérins et la communauté...
    FF 1. Contentieux avec les seigneurs. - Procès entre l'abbaye de Lérins et la communauté d'habitants de Valbonne au sujet des droits seigneuriaux et décimaux (1549-1151, 1591, 1593, 1608, 1634-1635, 1642, 1657, 1659, 1661-1665). -
    1549-1665
    Voir l'analyse
    Ajouter au classeur
    Réserver en salle
    
    Mot(s) matière : CONTENTIEUX-FISCAL
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.