Présentation des notices

• E-dépôt 23 14 à 19, 20/1 à 20/2, 21 à 65 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1968

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Châteauneuf-Villevieille (E-dépôt 23)

  
  
  • E-dépôt 23 25 à 35 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1794-1946

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Châteauneuf-Villevieille (E-dépôt 23) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 23 35 -

      Sous-série 1 G. - Impôt directs. (suite).
      1G 50. Impôts directs : matrices générales de toutes...

      Sous-série 1 G. - Impôt directs. (suite).
      1G 50. Impôts directs : matrices générales de toutes les contributions (1931-1946).
      Sous-série 2 G. - Impôts extraordinaires.
      2G 1. Impôts extraordinaires. - Contribution de guerre de l'an XIII et "Don gratuit pour remonter la cavalerie impériale": instructions préfectorales, avis au public, registre des souscriptions, délibération, correspondance (1805, 1813).
      2G 2. Impôts extraordinaires. - Contribution extraordinaire de 1814 : rôles des sommes ajoutées aux contributions foncières, personnelle et mobilière et des portes et fenêtres (1814).
      Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de.
      vue financier.
      3G 1. Enregistrement, domaine et timbre : instructions de la préfecture et de l'administration de l'Insinuation et des domaines de Cuneo, état des salaires dus au conservateur des hypothèques de Nice, correspondance (1801-1886).
      3G 2. Gabelle du sel : délibérations, registre de répartition du canon gabellaire, correspondance (1814-1857).
      3G 3. Perception : instructions de la préfecture et de l'administration des contributions, délibérations, correspondance (1802-1931).
      3G 4. Poids et mesures : instructions de la préfecture, de l'Intendance générale et de l'Office de vérification des poids et mesures, listes nominatives des personnes utilisant des poids et mesures pour leur profession et soumis à des vérifications périodiques (1802-1859).
      3G 5. Tabac : instructions de la préfecture, de l'administration des droits réunis et de la Direction des contributions indirectes relatives aux taxes sur le commerce du tabac et à l'autorisation d'ouverture d'un nouveau débit de tabacs à Châteauneuf, correspondance (1800-1890).
      3G 6. Vin. - Taxes sur le commerce : instructions du receveur-buraliste, de la préfecture, de la Régie des droits réunis et de la Recette des contributions indirectes de Villefranche-sur-Mer (1805-1907). -

      1800-1946

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      Importance matérielle : 6 registres, 38 pièces, 2 liasses.

      Mot(s) matière : COMMERCANT, COMMERCE, CONTRIBUABLE, CONTRIBUTIONS-INDIRECTES, ENREGISTREMENT, FINANCES-PUBLIQUES, FISCALITE-DES-PERSONNES, FISCALITE-IMMOBILIERE, GUERRE, POIDS-ET-MESURES, RECETTE-FISCALE, TABAC, TAXE-FONCIERE, VIN

      Sujet(s) :

      ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES

      ,

      BURALISTE (RECEVEUR-...)

      ,

      CANON GABELLAIRE (RÉPARTITION du...)

      ,

      CAVALERIE IMPÉRIALE (DON pour la...)

      ,

      COTE MOBILIÈRE

      ,

      DÉBIT de TABAC

      ,

      DIRECTION des CONTRIBUTIONS INDIRECTES

      ,

      DOMAINES (ADMINISTRATION des...)

      ,

      DROITS RÉUNIS (RÉGIE des...)

      ,

      EXTRAORDINAIRES (IMPÔTS...)

      ,

      FONCIÈRE (CONTRIBUTION...)

      ,

      GABELLE du SEL

      ,

      HYPOTHÈQUES (SERVICE des...)

      ,

      IMPÔTS

      ,

      INDIRECTES (CONTRIBUTIONS...)

      ,

      INSINUATION (ADMINISTRATION de l'...)

      ,

      LISTE NOMINATIVE

      ,

      MESURES (POIDS et...)

      ,

      MOBILIÈRE (CONTRIBUTION ou COTE...)

      ,

      NOMINATIVE (LISTE...)

      ,

      PERCEPTION

      ,

      PORTES & FENÊTRES (CONTRIBUTION sur les...)

      ,

      RECEVEUR MUNICIPAL

      ,

      RÉGIE des DROITS RÉUNIS

      ,

      SEL (COMMERCE du...)

      ,

      TAXES sur le COMMERCE du TABAC et du VIN

      ,

      TIMBRE (ENREGISTREMENT, DOMAINES et...)

      ,

      VENTE du SEL, du TABAC et du VIN

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Châteauneuf-Villevieille (E-dépôt 23) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.