Présentation des notices

• E-dépôt 23 14 à 19, 20/1 à 20/2, 21 à 65 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1968

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Châteauneuf-Villevieille (E-dépôt 23)

  
  
  • E-dépôt 23 46 à 54 - Série L. - Finances de la commune. - 1794-1947

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Châteauneuf-Villevieille (E-dépôt 23) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 23 46 à 53 - Sous-série 1 L. - Comptabilité. - 1794-1946

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      Sources complémentaires :

      Voir également la cote E 023/054.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Châteauneuf-Villevieille (E-dépôt 23) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.

      
      
      • E-dépôt 23 53 -

        1L 21. Instruction préfectorale relative au rachat des droits de banalité, acte de transaction...

        1L 21. Instruction préfectorale relative au rachat des droits de banalité, acte de transaction avec les anciens titulaires des droits de banalité, délibérations portant vote d'impositions extraordinaires pour le traitement du garde champêtre, de révision du traitement du receveur municipal et vote de centimes additionnels, tableau des recettes ordinaires de la commune, état des restes à payer, correspondance. Soumission d'entrepreneur. (1860-1945) .
        1L 22. Partage financier entre les communes de Bendejun, Cantaron et Châteauneuf-de-Contes lors de leur séparation le 25 juin 1911: tableaux de partage financier et de partage des emprunts, instructions préfectorales, délibérations (1911-1912).
        1L 23. Budgets, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1900-1923, 1938-1946). -

        1860-1946

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        Importance matérielle : 2 liasses, 8 pièces.

        Mot(s) matière : COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES, GARDE-FORESTIER, GARDE-PARTICULIER

        Sujet(s) :

        BANALITÉ (RACHAT des DROITS de...)

        ,

        BUDGETS COMMUNAUX

        ,

        CENTIMES ADDITIONNELS

        ,

        DROITS de BANALITÉ ou d'USAGE (RACHAT des...)

        ,

        EMPRUNT COMMUNAL

        ,

        ÉRECTION de COMMUNES

        ,

        IMPOSITION EXTRAORDINAIRE (VOTE d'...)

        ,

        PARTAGE de BIENS ENTRE les COMMUNES

        ,

        RACHAT des DROITS de BANALITÉ

        ,

        RECETTES COMMUNALES

        ,

        RECEVEUR MUNICIPAL

        ,

        SÉPARATION des COMMUNES

        ,

        VOTES de CENTIMES & IMPOSITIONS EXTRAORD.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Châteauneuf-Villevieille (E-dépôt 23) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.