Présentation des notices

• E-dépôt 28 23 à 25, 26/1 à 26/2, 27 à 29, 30/1 à 30/5, 31, 32/1 à 32/2, 33/1 à 33/2, 34 à 48 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1973

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Sainte-Agnès (E-dépôt 28)

  
  
  • E-dépôt 28 23 à 25, 26/1 à 26/2, 27 à 29 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1793-1973

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Sainte-Agnès (E-dépôt 28) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 28 23 à 25, 26/1 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1793-1945

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Sainte-Agnès (E-dépôt 28) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 28 23 à 25, 26/1 - Registres de délibérations (An II à 1909). - 1793-1945

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        Sources complémentaires :

        Les registres de délibérations de 1909 à 1947 sont cotées E 028/026/002.

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Sainte-Agnès (E-dépôt 28) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.

        
        
        • E-dépôt 28 23 -

          1D 01. An II-an IX (contient aussi les arrêtés, les décrets, les lois, les adjudications et des...

          1D 01. An II-an IX (contient aussi les arrêtés, les décrets, les lois, les adjudications et des copies de lettres).
          1D 02. 1806-1814 (contient aussi des délibérations de la commission scolaire municipale,1882-1884, et des tableaux de répartition des eaux des canaux d'irrigation, 1884-1950).
          1D 03. 1814-1820 (concerne aussi les adjudications).
          1D 04. 1821-1825 (concerne aussi les adjudications).
          1D 05. 1825-1831 (concerne aussi les adjudications et les rôles annuels des rentes communales). -

          1793-1831

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          Importance matérielle : 4 registres, 4 cahiers.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, COMPTABILITE-PUBLIQUE

          Sujet(s) :

          ADJUDICATION

          ,

          DÉLIBÉRATION

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Sainte-Agnès (E-dépôt 28) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations (An II à 1909).