Notice descriptive

E-dépôt 28 23 -
1D 01. An II-an IX (contient aussi les arrêtés, les décrets, les lois, les adjudications et des...Ouvrir le détail
1793-1831

Importance matérielle : 4 registres, 4 cahiers.
Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, COMPTABILITE-PUBLIQUE
Sujet(s) :

ADJUDICATION

,

DÉLIBÉRATION

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Sainte-Agnès (E-dépôt 28) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations (An II à 1909).