Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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- Archives anciennes (antérieures à 1790).
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E-dépôt 44 1 à 7, 8/1 à 8/2, 9 à 15 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1401-1793
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Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44)
- E-dépôt 44 1 - Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale. - sans date
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790).
  - E-dépôt 44 1 -
    AA 1. Statuts communaux : texte original du 25/05/1773 et copie de 1830.
    AA 2. Lettres adressées...
    AA 1. Statuts communaux : texte original du 25/05/1773 et copie de 1830.
    AA 2. Lettres adressées aux consuls de la communauté (XVI siècle-1788).
    AA 3. Délimitation territoriale. - Bornage du 20 juin 1764 entre Puget-Rostang et Rigaud : copie du procès-verbal établie par maître Sajetto, notaire à Nice (mai 1879). -
    XVI siècle-1788
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    Importance matérielle : 2 cahiers, 8 pièces.
    Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, CONSEILLER-MUNICIPAL
    Sujet(s) :
    STATUT
    ,
    CORRESPONDANCE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale.