Présentation des notices

• E-dépôt 44 1 à 7, 8/1 à 8/2, 9 à 15 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1401-1793

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44)

  
  
  • E-dépôt 44 3 à 7, 8/1 à 8/2 - Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. - 1628-1793

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 44 7, 8/1 - Cadastre. - 1656-1792

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

      
      
      • E-dépôt 44 7 -

        CC 12. 1656.
        CC 13. 1668.
        CC 14. 1683.
        CC 15. 1699.
        CC 16. État préparatoire (vers 1715).
        CC 17....

        CC 12. 1656.
        CC 13. 1668.
        CC 14. 1683.
        CC 15. 1699.
        CC 16. État préparatoire (vers 1715).
        CC 17. État préparatoire (1731).
        CC 18. Vers 1733. -

        1656-1733

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        Présentation du contenu :

        Le cadastre de 1699 contient une table alphabétique et des annotations des mutations (1699-1717). Il manque les folios 1-2, 35-85 dans les états préparatoires vers 1715. Le cadastre de 1733 contient également la mention des mutations (1734-1765).

        

        Le cadastre de 1699 contient une table alphabétique et des annotations des mutations (1699-1717). Il manque les folios 1-2, 35-85 dans les états préparatoires vers 1715. Le cadastre de 1733 contient également la mention des mutations (1734-1765).

        

        Importance matérielle : 6 registres, 2 cahiers.

        Mot(s) matière : CADASTRE, CONTRIBUABLE, FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Langue(s) : francais

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Cadastre.