Notice descriptive
E-dépôt 44 7 - CC 12. 1656.
CC 13. 1668.
CC 14. 1683.
CC 15. 1699.
CC 16. État préparatoire (vers 1715).
CC 17....
1656-1733
CC 13. 1668.
CC 14. 1683.
CC 15. 1699.
CC 16. État préparatoire (vers 1715).
CC 17....
Présentation du contenu :
Le cadastre de 1699 contient une table alphabétique et des annotations des mutations (1699-1717). Il manque les folios 1-2, 35-85 dans les états préparatoires vers 1715. Le cadastre de 1733 contient également la mention des mutations (1734-1765).
Importance matérielle : 6 registres, 2 cahiers.
Mot(s) matière : CADASTRE, CONTRIBUABLE, FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE
Communicabilité :
Immédiate
Langue(s) : francais
Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Cadastre.
