Présentation des notices

• E-dépôt 44 1 à 7, 8/1 à 8/2, 9 à 15 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1401-1793

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44)

  
  
  • E-dépôt 44 3 à 7, 8/1 à 8/2 - Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. - 1628-1793

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 44 7, 8/1 - Cadastre. - 1656-1792

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

      
      
      • E-dépôt 44 8/1 - CC 19. Vers 1749.
        CC 20. 1764-1791.
        CC 21. Livre des mutations (1784-1792). - 1749-1792

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        Présentation du contenu :

        Le cadastre de 1749 contient la mention des mutations (1750-1767). Celui de la période 1764 à 1791 contient en particulier des instructions, des délibérations, une requête pour la réfection, des procès-verbaux d'estimation de dégâts, des...

        

        Le cadastre de 1749 contient la mention des mutations (1750-1767). Celui de la période 1764 à 1791 contient en particulier des instructions, des délibérations, une requête pour la réfection, des procès-verbaux d'estimation de dégâts, des procès-verbaux de réévaluation des terres féodales, de la correspondance.

        

        Importance matérielle : 3 registres (dont un factice).

        Sources complémentaires :

        Pour compléter la cote E 044/007/CC 16, voir également la série FF.

        Mot(s) matière : CADASTRE, CONTRIBUABLE, FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, POPULATION, RECENSEMENT-DE-POPULATION

        Sujet(s) :

        TAILLE

        ,

        TAXE, IMPÔT

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Cadastre.