Notice descriptive

E-dépôt 44 8/1 - CC 19. Vers 1749.
CC 20. 1764-1791.
CC 21. Livre des mutations (1784-1792). -
1749-1792

Présentation du contenu :

Le cadastre de 1749 contient la mention des mutations (1750-1767). Celui de la période 1764 à 1791 contient en particulier des instructions, des délibérations, une requête pour la réfection, des procès-verbaux d'estimation de dégâts, des...

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Importance matérielle : 3 registres (dont un factice).
Sources complémentaires :

Pour compléter la cote E 044/007/CC 16, voir également la série FF.

Mot(s) matière : CADASTRE, CONTRIBUABLE, FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, POPULATION, RECENSEMENT-DE-POPULATION
Sujet(s) :

TAILLE

,

TAXE, IMPÔT

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Cadastre.