Présentation des notices

• E-dépôt 44 1 à 7, 8/1 à 8/2, 9 à 15 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1401-1793

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44)

  
  
  • E-dépôt 44 11 à 12 - Série FF. - Justice, procédures, police. - 1401-1791

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 44 11 -

      FF 1. Assises du Tribunal de Préfecture. - Notification par le Préfet de Nice de la tenue...

      FF 1. Assises du Tribunal de Préfecture. - Notification par le Préfet de Nice de la tenue d'assises du Tribunal de Préfecture à Nice en septembre 1791 (08/08/1791).
      FF 2. Juridiction ordinaire : registre d'audience (1566-1567).
      FF 3. Privilèges et droits féodaux. - Procédures contre les seigneurs successifs relatives à la taillabilité des terres seigneuriales, au droit de chasse, à la pension féodale et autres privilèges : instructions, délibérations, conventions et transactions, mémoires récapitulatifs de procédures, inventaires de production, pièces originales produites et copies, correspondance ; consultations d'avocats (1401-1720). -

      1401-1791

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      Importance matérielle : 1 pièce, 1 cahier.

      Mot(s) matière : AVOCAT, CHASSE, JURIDICTION, JUSTICE, JUSTICE-CIVILE, ORGANISATION-JUDICIAIRE, RESSORT-JUDICIAIRE

      Sujet(s) :

      CONTENTIEUX

      ,

      DÉLIT

      ,

      PROCÉDURE

      ,

      PROCÈS

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Rostang (E-dépôt 44) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.