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Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 45 69 à 107, 108/1 à 108/2, 109 à 150 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1783-1971
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45)

    • E-dépôt 45 70 à 93 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1789-1941
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 45 70 à 83 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1792-1862
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

        • E-dépôt 45 70 à 83 - Registres de délibérations. - 1792-1862
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.

          • E-dépôt 45 70 - 1D 1. 1814-1839. - 1814-1839
            Présentation du contenu :

            Concerne les candidatures, les élections, les nominations et l'installation des syndics, vice-syndics, conseillers et officiers municipaux.

            Importance matérielle : 1 registre.
            Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
            Sujet(s) :

            DÉLIBÉRATION

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations.

          • E-dépôt 45 71 - 1D 2. 1792-1814. - 1792-1814
            Importance matérielle : 1 registre.
            Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
            Sujet(s) :

            DÉLIBÉRATION

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations.

          • E-dépôt 45 72 - 1D 3. 1814-1827. - 1814-1827
            Importance matérielle : 1 registre.
            Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
            Sujet(s) :

            DÉLIBÉRATION

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations.

          • E-dépôt 45 73 - 1D 4. 1821-1827. - 1821-1827
            Importance matérielle : 1 registre.
            Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
            Sujet(s) :

            DÉLIBÉRATION

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations.

          • E-dépôt 45 74 - 1D 5. 1828-1833. - 1828-1833
            Importance matérielle : 1 registre.
            Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
            Sujet(s) :

            DÉLIBÉRATION

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations.

          • E-dépôt 45 75 - 1D 6. 1833-1843. - 1833-1843
            Importance matérielle : 1 registre.
            Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
            Sujet(s) :

            DÉLIBÉRATION

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations.

          • E-dépôt 45 76 - 1D 7. 1843-1847.
            1D 8. 1849-1853. -             1843-1853
            Importance matérielle : 2 registres.
            Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
            Sujet(s) :

            DÉLIBÉRATION

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations.

          • E-dépôt 45 77 - 1D 9. 1853-1857. - 1853-1857
            Importance matérielle : 1 registre.
            Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
            Sujet(s) :

            DÉLIBÉRATION

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations.

          • E-dépôt 45 78 - 1D 10. 1857-1859.
            1D 11. 1860-1862. -             1857-1862
            Importance matérielle : 2 registres.
            Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
            Sujet(s) :

            DÉLIBÉRATION

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations.

          • E-dépôt 45 79 à 81 - Adjudications : registre d'enchères. - 1794-1853
            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations.

            • E-dépôt 45 79 - 1D 12. An III-1814.
              1D 13. 1814-1821. -               1794-1821
              Importance matérielle : 2 registres.
              Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
              Sujet(s) :

              DÉLIBÉRATION

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations. > Adjudications : registre d'enchères.

            • E-dépôt 45 80 - 1D 14. 1822-1833.
              1D 15. 1828-1840. -               1822-1840
              Importance matérielle : 2 registres.
              Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
              Sujet(s) :

              DÉLIBÉRATION

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations. > Adjudications : registre d'enchères.

            • E-dépôt 45 81 - 1D 16. 1833-1843.
              1D 17. 1839-1845.
              1D 18. 1845-1853. -               1833-1853
              Présentation du contenu :

              Concerne aussi les baux.

              Importance matérielle : 3 registres.
              Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
              Sujet(s) :

              DÉLIBÉRATION

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations. > Adjudications : registre d'enchères.

          • E-dépôt 45 82 à 83 - Du conseil délégué. - 1838-1853
            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations.

            • E-dépôt 45 82 - 1D 19. 1838-1853. - 1838-1853
              Présentation du contenu :

              Contient des copies.

              Importance matérielle : 1 registre.
              Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
              Sujet(s) :

              DÉLIBÉRATION

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations. > Du conseil délégué.

            • E-dépôt 45 83 - 1D 20. 1847-1853. - 1847-1853
              Importance matérielle : 1 registre.
              Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
              Sujet(s) :

              DÉLIBÉRATION

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations. > Du conseil délégué.