Présentation des notices

• E-dépôt 48 1 D 65 à 1 D 73, 1 E 10 à 1 E 61, 44 à 275, 276/1 à 276/2, 277 à 295 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1727-1955

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48)

  
  
  • E-dépôt 48 1 D 65 à 1 D 73, 62 à 137 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1791-1948

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 48 126 à 133 - Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. - 1804-1947

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 48 126 -

        2D 1. Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1806-1814).
        2D 2. Recueils des...

        2D 1. Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1806-1814).
        2D 2. Recueils des procès-verbaux municipaux. - Prestations de serment du personnel communal, vérification et approbation des caisses et comptes communaux, apposition d'affiches, publication de rôles divers, adjudications communales, avis de conscription des jeunes gens (An XIII-1814).
        2D 3. Registre des actes soumis à l'insinuation (1815-1860).
        2D 4. Registre des relations de publication (répertoire des actes soumis à l'enregistrement) (1852-1859).
        2D 5. Correspondance active (copies des lettres envoyées par la mairie) (1820-1822).
        2D 6. Correspondance active (1823-1825). -

        1804-1860

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        Importance matérielle : 6 cahiers, 3 registres.

        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

        Sujet(s) :

        ACTE SOUMIS à l'ENREGISTREMENT

        ,

        CONSEIL MUNICIPAL

        ,

        CORRESPONDANCE

        ,

        INSINUATION

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.

        
        
      • E-dépôt 48 127 à 132 - Registres de correspondance. - 1820-1862

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.

        
        
        • E-dépôt 48 127 - 2D 7. Passive. - Lettres reçues par la mairie ("Giornale"). - 1820-1828

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          Importance matérielle : 1 registre.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          CORRESPONDANCE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Registres de correspondance.

          
          
        • E-dépôt 48 128 - 2D 8. Active. - Copies de lettres envoyées par la mairie. - 1825-1829

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          Importance matérielle : 1 registre.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          CORRESPONDANCE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Registres de correspondance.

          
          
        • E-dépôt 48 129 - 2D 9. Passive. - Lettres reçues par la mairie. - 1828-1838

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          Importance matérielle : 1 registre.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          CORRESPONDANCE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Registres de correspondance.

          
          
        • E-dépôt 48 130 à 132 - Active. - Copies de lettres envoyées par la mairie. - 1830-1862

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          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Registres de correspondance.

          
          
          • E-dépôt 48 130 - 2D 10. 1830-1836. - 1830-1836

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            Importance matérielle : 1 registre.

            Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

            Sujet(s) :

            CORRESPONDANCE

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Registres de correspondance. > Active. - Copies de lettres envoyées par la mairie.

            
            
          • E-dépôt 48 131 - 2D 11. 1836-1851. - 1836-1851

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            Importance matérielle : 1 registre.

            Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Registres de correspondance. > Active. - Copies de lettres envoyées par la mairie.

            
            
          • E-dépôt 48 132 - 2D 12. 1838-1862. - 1838-1862

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            • Réserver en salle

            Importance matérielle : 1 registre.

            Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Registres de correspondance. > Active. - Copies de lettres envoyées par la mairie.

            
            
      • E-dépôt 48 133 -

        2D 13. Correspondance active et passive, enregistrement : registre (1878-1936).
        2D 14. Agenda...

        2D 13. Correspondance active et passive, enregistrement : registre (1878-1936).
        2D 14. Agenda municipal (1937, 1945-1947).
        2D 15. Agenda municipal (1938, 1939-1944). -

        1878-1947

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        Importance matérielle : 3 registres.

        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

        Sujet(s) :

        CORRESPONDANCE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.