Présentation des notices

• E-dépôt 54 4, 5/1 à 5/4, 6/1 à 6/12, 7 à 16 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1789-1963

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54)

  
  
  • E-dépôt 54 14 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1809-1906

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 54 14 -

      Sous-série 1 N. - Biens communaux.
      1N 1. Empiètement de terrain : procès-verbal d'expertise et...

      Sous-série 1 N. - Biens communaux.
      1N 1. Empiètement de terrain : procès-verbal d'expertise et d'estimation (1884).
      1N 2. Restauration et conservation des terrains de montagne : plan cadastral, notifications fixant le périmètre des terrains sur lesquels des travaux de restauration doivent être exécutés (1906).
      Sous-série 2 N. - Bois.
      2N 1. Coupes de bois, adjudication : délibérations, cahier des charges, procès-verbal d'estimation, enquête, procès-verbal d'adjudication (1892-1903).
      Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.
      4N 1. Registre des actes des baux (1809-1837). -

      1809-1906

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.