Présentation des notices

• E-dépôt 66 5 à 23 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1609-1950

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66)

  
  
  • E-dépôt 66 13 à 16 - Série L. - Finances de la commune. - 1815-1939

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 66 16 -

      Sous-série 1 L. - Comptabilité. (suite).
      1L 11-1L 12. Pièces justificatives de comptes...

      Sous-série 1 L. - Comptabilité. (suite).
      1L 11-1L 12. Pièces justificatives de comptes (1837-1838, 1939).
      Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.
      2L 1. Taxe sur les troupeaux. - Fixation de la taxe : délibérations approuvées (1860, 1892), rôles (1860, 1862-1863).
      2L 2. Taxe sur les ensemencements. - Fixation de la taxe : délibération approuvée (1892), rôles (1860, 1862-1863).
      2L 3. Taxe sur les chiens : rôles (1902-1903). -

      1837-1939

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      Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-LOCALES, FINANCES-PUBLIQUES

      Sujet(s) :

      REVENUS DE LA COMMUNE

      ,

      TAXES MUNICIPALES

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.