Présentation des notices

• E-dépôt 66 5 à 23 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1609-1950

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66)

  
  
  • E-dépôt 66 11 - Série I. - Police, hygiène publique, justice. - 1804-1943

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 66 11 -

      Sous-série 1 I. - Police locale.
      1I 1. Incendies. - Défense et protection contre l'incendie,...

      Sous-série 1 I. - Police locale.
      1I 1. Incendies. - Défense et protection contre l'incendie, acquisition de matériel, réglementation (1937-1945).
      1I 2. Droits d'usage. - Dépaissance : décrets autorisant le pacage des bêtes à laine (1858, 1863). Reconnaissance des cantons défensables : procès-verbaux (1858, 1861, 1866).
      1I 3. Écobuage : arrêtés portant autorisation de pratiquer l'écobuage à une certaine distance de la forêt (1855, 1857).
      Sous-série 2 I. - Police générale.
      2I 1. Suspects et condamnés : feuilles de signalement de deux individus armés et d'un prévenu d'enlèvement de mineure (an XIII-1823).
      2I 2. Passeports. - Demandes de passeports pour l'intérieur (1857).
      2I 3. Cartes d'identité. - Demandes de cartes d'identité (1941-1943).
      2I 4. Étrangers. - Demandes de cartes d'identité formulées par des étrangers : instructions, listes, récépissés (1934-1941). -

      An XIII-1943

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      Mot(s) matière : ANIMAL-NUISIBLE, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, ETRANGER, INCENDIE, PATURAGE, POLICE, POLICE-ADMINISTRATIVE, SEJOUR-DES-ETRANGERS, TRAVAILLEUR-ETRANGER

      Sujet(s) :

      CONDAMNÉS

      ,

      CRIMES

      ,

      DÉLITS

      ,

      POLICE RURALE

      ,

      SÉCURITÉ PUBLIQUE

      ,

      SUSPECTS

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.