Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66)

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- Archives anciennes (antérieures à 1790).
- Archives modernes (postérieures à 1790).

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E-dépôt 66 5 à 23 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1609-1950
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Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66)
- E-dépôt 66 5 - Série B. - Actes de l'administration départementale. - 1800-1831
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 66 5 - B 1-B 2. Circulaires et instructions préfectorales (an IX-an XIII, 1807-1831). - An IX-1831
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    Mot(s) matière : ADMINISTRATION-DEPARTEMENTALE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série B. - Actes de l'administration départementale.
- E-dépôt 66 6 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1800-1803
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 66 6 - Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. - 1800-1803
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.
    - E-dépôt 66 6 - 2D 1. Registres de correspondance avec le préfet et le sous-préfet. - An IX-An XI
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      Importance matérielle : 2 cahiers.
      Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
      Sujet(s) :
      CORRESPONDANCE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
- E-dépôt 66 7 - Série E. - État civil. - 1862-1865
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 66 7 -
    2E 1. Registres de l'état civil. - Irrégularités : correspondance du tribunal de première...
    2E 1. Registres de l'état civil. - Irrégularités : correspondance du tribunal de première instance de Grasse. -
    1862-1865
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    Mot(s) matière : ETAT-CIVIL
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil.
- E-dépôt 66 8 - Série F. - Population, économie sociale, statistiques. - 1809-1950
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 66 8 -
    Sous-série 1 F. - Population.
    1F 1. Recensement de la population : listes nominatives et états...
    Sous-série 1 F. - Population.
    1F 1. Recensement de la population : listes nominatives et états récapitulatifs (1866, 1872, 1876, 1901, 1906).
    1F 2. Mouvement de la population : tableau A de la statistique générale (1856-1876 avec des lacunes), états 1A, 1B, 1C, 1D (naissances, mariages, décès) (1905).
    Sous-série 2 F. - Commerce et industrie.
    2F 1. Tribunal de commerce : listes électorales consulaires et tableaux de rectification (1903-1905).
    Sous-série 3 F. - Agriculture.
    3F 1. Commission communale de statistique agricole. - Désignation des membres (1902).
    3F 2. Statistiques agricoles. - Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : tableaux (1862-1907).
    3F 3. Récoltes. - Situation des récoltes : circulaires d'enquête portant la réponse manuscrite du maire (1811).
    3F 4. Récoltes. - Extraits du registre des cultures (1902-1907).
    3F 5. Oléagineux. - Primes à l'oléiculture : instructions, déclarations individuelles, états récapitulatifs (1934-1950).
    3F 6. Forêts. - Livraison d'une boussole : correspondance (1864). Coupes de bois, remboursement des sommes dues par le conseil municipal (1896).
    3F 7. Sinistres agricoles : correspondance, listes (1861-1862).
    3F 8. Animaux nuisibles. - Organisation d'une battue au loup (1862). Primes accordées pour la destruction des renards : circulaires, états des sommes à payer (1864-1865).
    Sous-série 4 F. - Subsistances.
    4F 1. Approvisionnement en viande. - Projet d'adjudication de la boucherie et de mise en défens de pâturages communaux au profit du boucher (1862).
    Sous-série 5 F. - Statistiques.
    5F 1. Statistique générale. - États de situation de la commune (1809). -
    1809-1950
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    Mot(s) matière : AGRICULTURE, ANIMAL-NUISIBLE, BOIS, BOUCHERIE, CALAMITE-AGRICOLE, CHAMBRE-CONSULAIRE, COMMERCE, DELEGUE-CONSULAIRE, ECONOMIE-RURALE, ELECTEUR, ELECTION, ELECTION-PROFESSIONNELLE, FORET, OLEAGINEUX, OPINION, PATURAGE, POPULATION, RAVITAILLEMENT, RECENSEMENT-DE-POPULATION, VIANDE
    Sujet(s) :
    LISTES ÉLECTORALES
    ,
    MOUVEMENT DE LA POPULATION
    ,
    MESURES D'EXCEPTION
    ,
    STATISTIQUE AGRICOLE
    ,
    SUBSISTANCES
    ,
    TRIBUNAL DE COMMERCE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques.
- E-dépôt 66 9 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1809-1944
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 66 9 -
    Sous-série 1 G. - Impôt directs.
    1G 2. Cadastre. - Évaluation foncière : liste des immeubles...
    Sous-série 1 G. - Impôt directs.
    1G 2. Cadastre. - Évaluation foncière : liste des immeubles vacants de la commune (1940).
    1G 3. Répartition des impôts directs : mandements de répartition (1858, 1942).
    1G 4. Répartition des impôts directs : tableaux de répartition du produit des quatre contributions entre l'état, le département et la commune (1860-1867, 1901-1907, 1942).
    1G 5. Répartition des impôts directs. - Nomination des répartiteurs : arrêtés, circulaire, correspondance (1811, 1858-1862, 1941). Nomination des commissaires classificateurs (1938-1941).
    1G 6. Répartition des impôts directs. - Fixation de la contribution foncière, de la contribution des portes et fenêtres, de la contribution personnelle et mobilière (1822-1824).
    1G 7. Impôt sur le revenu : listes des contribuables (1942-1944).
    1G 8. Dégrèvements : tableau des remises accordées aux victimes de la grêle (1827).
    Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de.
    vue financier.
    3G 1. Postes. - Transports des dépêches, mise en place d'un service des piétons entre Grasse et les autres communes de l'arrondissement (1809).
    3G 2. Poids et mesures : correspondance relative au passage du vérificateur des poids et mesures (1810-1823). -
    1809-1944
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    Mot(s) matière : CADASTRE, CONTRIBUABLE, DISTRIBUTION-POSTALE, FISCALITE, IMPOT-SUR-LE-REVENU, POIDS-ET-MESURES, IMPOTS-LOCAUX, FISCALITE-DES-PERSONNES, TAXE-FONCIERE
    Sujet(s) :
    ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES
    ,
    CONTRIBUTIONS
    ,
    CONTRIBUTIONS DIRECTES
    ,
    POSTES
    ,
    RÉPARTITEURS
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.
- E-dépôt 66 10 - Série H. - Affaires militaires. - 1854-1909
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 66 10 -
    Sous-série 1 H. - Recrutement.
    1H 1. Recensement des jeunes gens : instructions (1904-1909),...
    Sous-série 1 H. - Recrutement.
    1H 1. Recensement des jeunes gens : instructions (1904-1909), tableaux (1854-1870, 1903-1909).
    Sous-série 2 H. - Administration militaire.
    2H 1. Recensement des chevaux, juments, mulets : registres de déclaration (1892, 1902-1903).
    2H 2. Recensement des chevaux, juments, mulets : listes de recensement (1893, 1902, 1904).
    2H 3. Recensement des chevaux, juments, mulets : tableau de classement (1902), circulaires (1904).
    2H 4. Recensement des voitures attelées : registre de déclaration (1901), registre de recensement (1905).
    2H 5. Champ de tir : plan parcellaire au 1/10 000e du terrain proposé pour l'établissement d'un champ de tir sur le plateau de la Sarrée près de Grasse (1888).
    2H 6. Secours aux militaires et familles de militaires : états de service de deux anciens soldats ; demande de secours de la famille (1862-1863).
    Sous-série 4 H. - Mesures d'exception et faits de guerre.
    4H 1. Guerre de 1870-1871. - Dépêche relatant les opérations militaires de la journée du 21 décembre 1870 autour de Paris (1870).
    4H 2. Guerre de 1870-1871. - Francs-tireurs, demande de subventions pour l'équipement et l'entretien de la troupe des francs-tireurs (1870).
    4H 3. Guerre de 1870-1871. - Garde nationale mobilisée : tableaux de recensement, arrêté et circulaire relatifs aux frais d'habillement, d'équipement et d'armement (1870).
    4H 4. Guerre de 1870-1871. - Achat de fusils par la commune : délibération du conseil municipal (1870). (*) .
    4H 5. Guerre de 1870-1871. - Victimes de guerre, vote d'un crédit en faveur des blessés et malades de l'armée par délibération du conseil municipal (1870). Comité de secours aux blessés, formation des sous-commissions ; tableaux des personnes secourues (1870-1871). -
    1854-1909
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    Présentation du contenu :
    Le dossier coté E 066/010/4H 4 concerne aussi le garde forestier (suppression de son traitement), et l'atelier de charité.
    Mot(s) matière : DEFENSE-PASSIVE, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, GUERRE, MOBILISATION, SERVICE-NATIONAL, VICTIME-DE-GUERRE
    Sujet(s) :
    AFFAIRES MILITAIRES
    ,
    ARMÉE
    ,
    CHEVAUX, RECENSEMENT, DÉCLARATIONS
    ,
    GARDE NATIONALE
    ,
    JUMENTS, RECENSEMENT, DÉCLARATIONS
    ,
    MESURES D'EXCEPTION ET FAITS DE GUERRE
    ,
    MILITAIRES, ALLOCATIONS AUX FAMILLES
    ,
    MULETS, RECENSEMENT, DÉCLARATIONS
    ,
    RECENSEMENT DES CLASSES
    ,
    REMONTES
    ,
    RECRUTEMENT
    ,
    VOITURES, RECENSEMENT, DÉCLARATIONS
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires.
- E-dépôt 66 11 - Série I. - Police, hygiène publique, justice. - 1804-1943
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 66 11 -
    Sous-série 1 I. - Police locale.
    1I 1. Incendies. - Défense et protection contre l'incendie,...
    Sous-série 1 I. - Police locale.
    1I 1. Incendies. - Défense et protection contre l'incendie, acquisition de matériel, réglementation (1937-1945).
    1I 2. Droits d'usage. - Dépaissance : décrets autorisant le pacage des bêtes à laine (1858, 1863). Reconnaissance des cantons défensables : procès-verbaux (1858, 1861, 1866).
    1I 3. Écobuage : arrêtés portant autorisation de pratiquer l'écobuage à une certaine distance de la forêt (1855, 1857).
    Sous-série 2 I. - Police générale.
    2I 1. Suspects et condamnés : feuilles de signalement de deux individus armés et d'un prévenu d'enlèvement de mineure (an XIII-1823).
    2I 2. Passeports. - Demandes de passeports pour l'intérieur (1857).
    2I 3. Cartes d'identité. - Demandes de cartes d'identité (1941-1943).
    2I 4. Étrangers. - Demandes de cartes d'identité formulées par des étrangers : instructions, listes, récépissés (1934-1941). -
    An XIII-1943
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    Mot(s) matière : ANIMAL-NUISIBLE, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, ETRANGER, INCENDIE, PATURAGE, POLICE, POLICE-ADMINISTRATIVE, SEJOUR-DES-ETRANGERS, TRAVAILLEUR-ETRANGER
    Sujet(s) :
    CONDAMNÉS
    ,
    CRIMES
    ,
    DÉLITS
    ,
    POLICE RURALE
    ,
    SÉCURITÉ PUBLIQUE
    ,
    SUSPECTS
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.
- E-dépôt 66 12 - Série K. - Élections et personnel. - 1855-1945
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 66 12 -
    Sous-série 1 K. - Élections.
    1K 1. Listes électorales. - Désignation des délégués chargés de la...
    Sous-série 1 K. - Élections.
    1K 1. Listes électorales. - Désignation des délégués chargés de la révision des listes (1892, 1893, 1896, 1904).
    1K 2. Listes électorales et tableaux de rectification (1858, 1865-1866, 1871-1875, 1902-1905, 1945).
    1K 3. Élections législatives : instructions et correspondance (1863, 1902-1906), procès-verbaux (1855, 1857, 1902, 1906).
    1K 4. Élection au conseil général : procès-verbal (1861).
    1K 5. Conseillers municipaux. - Élections : procès-verbaux d'élection (1861, 1907) et d'installation du conseil municipal (1861). Dissolution des conseils municipaux et nomination par le préfet des commissions municipales : circulaire préfectorale du 22 septembre 1870.
    1K 6. Maires et adjoints. - Nomination de maires et d'un adjoint : arrêtés (1857, 1858), correspondance (1865). Élections : procès-verbal d'élection du maire (1907).
    Sous-série 2 K. - Personnel municipal.
    2K 1. Receveur municipal. - Augmentation de traitement : délibération (1896).
    2K 2. Cantonnier communal. - Propositions de candidats ; nominations; correspondance (1861-1863, 1870).
    2K 3. Garde-champêtre. - Nomination : arrêté préfectoral (1855). Traitement : correspondance (1862).
    2K 4. Garde-forestier. - Traitement : correspondance (1863).
    Sous-série 3 K. - Protocole et distinctions honorifiques.
    3K 1. Voyage de l'empereur Napoléon III et de l'impératrice Eugénie : circulaire relative à la formation du cortège (1860).
    3K 2. Prix décerné par la société centrale d'agriculture aux serviteurs ruraux. - Attribution à Louis Frontin (1861). -
    1855-1945
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    Nom de personne :
    FRONTIN Louis
    Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, CONSEILLER-GENERAL, CONSEILLER-MUNICIPAL, DISTINCTION-HONORIFIQUE, ELECTEUR, ELECTION, ELECTION-LEGISLATIVE, ELECTION-MUNICIPALE, ELECTION-POLITIQUE, ELU, MAIRE, OPINION, VISITE-OFFICIELLE
    Sujet(s) :
    ADJOINTS
    ,
    GARDES-CHAMPÊTRES
    ,
    GARDES-FORESTIERS
    ,
    LISTES ÉLECTORALES
    ,
    MÉDAILLES
    ,
    PERSONNEL MUNICIPAL
    ,
    PROTOCOLE
    ,
    RECEVEUR MUNICIPAL
    ,
    SALAIRES
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel.
- E-dépôt 66 13 à 16 - Série L. - Finances de la commune. - 1815-1939
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 66 13 à 15 - Sous-série 1 L. - Comptabilité. - 1815-1937
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.
    - E-dépôt 66 13 -
      1L 1. Budgets (1830-1860).
      1L 2. Budgets (1870-1875, 1883, 1894-1895, 1901-1905).
      1L 3. États de...
      1L 1. Budgets (1830-1860).
      1L 2. Budgets (1870-1875, 1883, 1894-1895, 1901-1905).
      1L 3. États de situation (1834-1838, 1859).
      1L 4. Comptes administratifs (1824-1841, 1844-1850, 1856, 1858, 1873-1875, 1882, 1893-1894, 1900-1904). Approbation du compte administratif de 1837 : délibération du conseil municipal (1838).
      1L 5. Comptes de gestion (1815-1826, 1901-1902, 1937).
      1L 6. Comptes de gestion. - Approbation des comptes : arrêtés du conseil de préfecture (1824-1835, 1859-1869), délibération du conseil municipal (1836). -
      1815-1937
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      Présentation du contenu :
      Présence de lacunes dans les budgets de la période 1830 à 1860.
      Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-LOCALES, FINANCES-PUBLIQUES
      Sujet(s) :
      BUDGETS
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.
    - E-dépôt 66 14 à 15 - Pièces justificatives de comptes. - 1818-1836
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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.
      - E-dépôt 66 14 - 1L 7-1L 9. 1818-1827. - 1818-1827
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        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-LOCALES, FINANCES-PUBLIQUES
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Pièces justificatives de comptes.
      - E-dépôt 66 15 - 1L 10. 1828-1836. - 1828-1836
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        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-LOCALES, FINANCES-PUBLIQUES
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Pièces justificatives de comptes.
  - E-dépôt 66 16 -
    Sous-série 1 L. - Comptabilité. (suite).
    1L 11-1L 12. Pièces justificatives de comptes...
    Sous-série 1 L. - Comptabilité. (suite).
    1L 11-1L 12. Pièces justificatives de comptes (1837-1838, 1939).
    Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.
    2L 1. Taxe sur les troupeaux. - Fixation de la taxe : délibérations approuvées (1860, 1892), rôles (1860, 1862-1863).
    2L 2. Taxe sur les ensemencements. - Fixation de la taxe : délibération approuvée (1892), rôles (1860, 1862-1863).
    2L 3. Taxe sur les chiens : rôles (1902-1903). -
    1837-1939
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    Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-LOCALES, FINANCES-PUBLIQUES
    Sujet(s) :
    REVENUS DE LA COMMUNE
    ,
    TAXES MUNICIPALES
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.
- E-dépôt 66 17 - Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics. - 1860-1937
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 66 17 -
    1M 1. Bâtiments communaux. - Réparations de l'église, du cimetière, de l'école, de la fontaine...
    1M 1. Bâtiments communaux. - Réparations de l'église, du cimetière, de l'école, de la fontaine (1862-1863, 1914, 1921).
    2M 1. Mairie. - Réparations : délibération, devis, subvention (1936-1937).
    8M 1. Horloge. - Achat et mise en place, vote de crédits par le conseil municipal (1896).
    9M 1. Église. - Construction d'un clocher : délibération, arrêté, correspondance (1860-1862).
    11M 1. École. - Construction d'une maison d'école : projet (1862) ; acquisition de parcelles de terrain (1863) ; subvention du ministère (1865) ; emprunt de 3000 francs (1866). -
    1860-1937
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    Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, CATHOLICISME, CONSTRUCTION-SCOLAIRE, ECOLE, EDIFICE-CULTUEL, EQUIPEMENT-COLLECTIF, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT
    Sujet(s) :
    CIMETIÈRE
    ,
    ÉDIFICES COMMUNAUX
    ,
    ÉGLISE
    ,
    HORLOGE
    ,
    HÔTEL DE VILLE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics.
- E-dépôt 66 18 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1836-1950
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 66 18 -
    Sous-série 1 N. - Biens communaux.
    1N 1. Biens communaux. - Adjudications de pâturages :...
    Sous-série 1 N. - Biens communaux.
    1N 1. Biens communaux. - Adjudications de pâturages : procès-verbaux d'enchères (1859-1860), cahiers des charges (1864-1865), baux à ferme (1836, 1859, 1868).
    1N 2. Biens communaux. - Adjudications de la fleur de lavande : procès-verbal (1858), cahier des charges (1864).
    Sous-série 2 N. - Bois.
    2N 1. Coupes de bois : procès-verbaux d'adjudication (1854-1857), correspondance (1860-1861), procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter (1861-1863), procès-verbal de balivage et de martelage (1861), délibérations et correspondance (1861-1863), procès-verbal d'arpentage (1864), rôle des co-usagers et déclarations (1864-1865), délibérations (1893-1896).
    2N 2. Menus produits : rôle des co-usagers (1864).
    2N 3. Droits de chasse, adjudication : correspondance (1862).
    Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.
    4N 1. Immeuble communal. - Location d'une pièce attenante au presbytère désignée sous le nom de "grotte" ou "prison" puis "garage" : délibérations, cahier des charges ; adjudication (1926-1950). -
    1836-1950
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    Mot(s) matière : BOIS, CHASSE, CONCESSION-FORESTIERE, COUPE-DE-BOIS, DOMAINE-IMMOBILIER, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, FORET-DOMANIALE, PATURAGE, PRODUIT-DOMANIAL
    Sujet(s) :
    BIENS COMMUNAUX
    ,
    ÉDIFICES COMMUNAUX
    ,
    PRESBYTÈRE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.
- E-dépôt 66 19 - Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux. - 1806-1940
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 66 19 -
    1O 1. Travaux de soutènement : correspondance (1860-1863).
    2O 1. Rues. - Amélioration de la...
    1O 1. Travaux de soutènement : correspondance (1860-1863).
    2O 1. Rues. - Amélioration de la grand-rue : rapport de l'agent-voyer.
    2O 2. Rues, dénomination : arrêté préfectoral ordonnant de remplacer les emblèmes ou nom des rues et places publiques se rattachant au régime déchu (1870).
    2O 3. Place publique. - Construction d'un mur pour soutenir la place publique : projet, devis, factures, délibération (1936-1938).
    3O 1. Route départementale n° 7. - Travaux de rectification : correspondance, avis d'expropriation, arrêté (1862-1864).
    3O 2. Route départementale n° 7. - Construction de murs en bordure de la route : arrêtés préfectoraux autorisant la construction d'un mur (1868), arrêtés préfectoraux rejetant la demande d'acquisition d'une parcelle et de construction d'un mur (1870).
    4O 1. Service vicinal. - Budgets et comptes : mises en demeure, délibérations, tableaux, correspondance (1854-1872, 1888-1898).
    4O 2. Service vicinal. - Taxe des prestations : rôles (1902-1903).
    4O 3. Service vicinal. - Nomination d'un cantonnier (1861) ; création d'un atelier de charité sur le chemin vicinal n° 2 (1868) ; décompte de cantonniers (1870).
    4O 4. Chemins vicinaux. - Classement : état général (1863), état de classement (1867), demande de classement (1870). Déclassement : correspondance relative au déclassement d'une partie du chemin de grande communication n° 3 (1864).
    4O 5. Chemins vicinaux. - Construction, rectification et réparation des chemins : correspondance, actes administratifs de cession amiable, arrêtés (1819, 1861-1870, 1883), registre de réquisition des habitants (1806).
    4O 6. Chemin rural de Revest à Gourdon. - Aliénation à l'amiable d'une parcelle de terrain en faveur de M. Marchese : correspondance, arrêté, délibération, plan (1939-1940).
    4O 7. Ponts et passerelles. - Construction d'une passerelle et d'un pont sur le Loup (1863-1870).
    5O 1. Fontaine. - Réparations (1819, 1864). Procès-verbal de calibrage des eaux de la fontaine publique de Gourdon (1853).
    5O 2. Adduction d'eau potable. - Rapport de vérification et de réception des travaux exécutés pour la répartition des eaux (1855). Adduction des eaux du canal du Toulon au quartier du Bosquet : notice explicative, plans, délibérations, procès-verbal de réception des travaux (1886-1907). -
    1806-1940
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    Présentation du contenu :
    Le dossier coté E 066/019/2O 1 concerne aussi l'élargissement du tournant aux abords du village sur le chemin vicinal n° 2 du Bar.
    Nom de personne :
    MARCHESE
    Mot(s) matière : CANALISATION, CHEMIN-RURAL, EAU-POTABLE, EAU-SOUTERRAINE, OUVRAGE-D'ART, PRISE-D'EAU, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, RESEAU-ROUTIER, ROUTE-DEPARTEMENTALE, ROUTE-NATIONALE, VOIE-DE-COMMUNICATION
    Sujet(s) :
    AGENT-VOYER
    ,
    BUDGETS
    ,
    CANAUX DE DÉRIVATION
    ,
    EAUX, CONDUITES
    ,
    EAUX, DISTRIBUTION
    ,
    FONTAINES PUBLIQUES
    ,
    PASSERELLES
    ,
    PONT
    ,
    PRESTATIONS, RÔLES
    ,
    RUES, NOMS DES RUES
    ,
    TRAVAUX PUBLICS
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.
- E-dépôt 66 20 - Série P. - Cultes. - 1864-1864
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 66 20 - Sous-série 1 P. - Culte catholique. - 1864-1864
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série P. - Cultes.
    - E-dépôt 66 20 -
      1P 1. Ornements sacerdotaux. - Délibération du conseil de fabrique demandant à la commune de...
      1P 1. Ornements sacerdotaux. - Délibération du conseil de fabrique demandant à la commune de payer le remplacement des ornements sacerdotaux. -
      1864-1864
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      Mot(s) matière : CATHOLICISME, CULTE, VIE-RELIGIEUSE
      Sujet(s) :
      CONSEIL DE FABRIQUE
      ,
      FABRIQUES
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série P. - Cultes. > Sous-série 1 P. - Culte catholique.
- E-dépôt 66 21 - Série Q. - Assistance et prévoyance. - 1839-1944
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 66 21 -
    Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.
    1Q 1. Bureau de bienfaisance. -...
    Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.
    1Q 1. Bureau de bienfaisance. - Commission administrative, nomination des membres (1858-1867, 1894-1895).
    1Q 2. Bureau de bienfaisance. - Budgets : tableaux (1839-1861, 1889-1905).
    1Q 3. Bureau de bienfaisance. - Comptes administratifs (1893-1894, 1900-1904).
    1Q 4. Bureau de bienfaisance. - Comptes de gestion (1901-1902). Approbation des comptes : arrêtés du conseil de préfecture (1859-1869).
    1Q 5. Bureau de bienfaisance. - Attribution par la sous-préfecture de Grasse d'une somme de 50 francs et instructions sur les modalités de distribution des secours (1862-1864).
    Sous-série 2 Q. - Œuvres charitables.
    2Q 1. Atelier de charité. - Création : délibération du conseil municipal (1858).
    Sous-série 3 Q. - Établissements hospitaliers, hospitalisation.
    3Q 1. Hospice de Grasse, déclaration comme hospice dépositaire des enfants trouvés : correspondance (1861).
    Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    5Q 1. Assistance médicale gratuite. - Mise en place du service gratuit de médecine et de pharmacie, attribution par la préfecture d'un crédit (1861).
    5Q 2. Enfants assistés : liste (s.d.), circulaires (1861-1863).
    5Q 3. Assistance aux tuberculeux. - Campagne nationale d'action antituberculeuse, organisation de la campagne ; vente du timbre antituberculeux (1938-1944). -
    1839-1944
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    Mot(s) matière : ACTION-HUMANITAIRE, ACTION-SOCIALE, AIDE-MEDICALE, AIDE-SOCIALE-A-L'ENFANCE, COLLECTE-PUBLIQUE, ENFANT-SECOURU, ETABLISSEMENT-MEDICO-SOCIAL, ETABLISSEMENT-MEDICO-SOCIAL, INDIGENT, PHARMACIE, PROTECTION-SOCIALE, SANTE, TUBERCULOSE
    Sujet(s) :
    ASSISTANCE
    ,
    ASSISTANCE MÉDICALE GRATUITE
    ,
    BUDGETS
    ,
    BUREAU DE BIENFAISANCE
    ,
    CHARITÉ, OEUVRES
    ,
    COMPTES
    ,
    ENFANTS ASSISTÉS
    ,
    OEUVRES CHARITABLES
    ,
    PRÉVOYANCE
    ,
    SECOURS
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.
- E-dépôt 66 22 - Série R. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - 1861-1866
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 66 22 - Sous-série 1 R. - Instruction publique. - 1861-1866
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série R. - Instruction publique, sciences, lettres et arts.
    - E-dépôt 66 22 -
      1R 1. Mobilier de l'école et de l'instituteur : correspondance (1864-1865).
      1R 2. Instituteurs....
      1R 1. Mobilier de l'école et de l'instituteur : correspondance (1864-1865).
      1R 2. Instituteurs. - Congés d'urgence, traitements : instructions (1863-1865).
      1R 3. Rétribution scolaire : délibération, rôles, correspondance (1861-1866).
      1R 4. Population scolaire : liste d'élèves admis gratuitement (1861-1865).
      1R 5. Bibliothèque scolaire. - Crédits alloués : correspondance (1862). -
      1861-1866
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      Sources complémentaires :
      L'inventaire des mobiliers et archives de l'école ont été reclassés sous la cote 01T 0704.
      Mot(s) matière : ACTION-CULTURELLE, ALPHABETISATION, BIBLIOTHEQUE, BOURSE-D'ETUDE, CULTURE, ECOLE, EDUCATION, ELEVE, ENSEIGNANT, ENSEIGNEMENT, ENSEIGNEMENT-ELEMENTAIRE, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, INSTITUTEUR, OEUVRES-SCOLAIRES, ORGANISATION-SCOLAIRE, POPULATION-SCOLAIRE
      Sujet(s) :
      ÉCOLES PRIMAIRES
      ,
      INSTRUCTION PUBLIQUE
      ,
      INVENTAIRE MOBILIER
      ,
      RÉTRIBUTION SCOLAIRE, RÔLES
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série R. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. > Sous-série 1 R. - Instruction publique.
- E-dépôt 66 23 - Série S. - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes. - 1609-1609
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 66 23 -
    1S 1. Archives des seigneurs de Gourdon. - Arrêt du grand conseil du roi du 26 novembre 1609,...
    1S 1. Archives des seigneurs de Gourdon. - Arrêt du grand conseil du roi du 26 novembre 1609, par lequel Annibal de Borrillon, sieur d'Aspremont est débouté de ses fideicomisses et droits sur la terre de Gourdon au profit de Louis Lombard de Gourdon. -
    1609-1609
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    Importance matérielle : 1 pièce parchemin.
    Mot(s) matière : ACTION-CULTURELLE, ALPHABETISATION, BIBLIOTHEQUE, BOURSE-D'ETUDE, CULTURE, ECOLE, EDUCATION, ELEVE, ENSEIGNANT, ENSEIGNEMENT, ENSEIGNEMENT-ELEMENTAIRE, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, INSTITUTEUR, OEUVRES-SCOLAIRES, ORGANISATION-SCOLAIRE, POPULATION-SCOLAIRE
    Sujet(s) :
    ÉCOLES PRIMAIRES
    ,
    INSTRUCTION PUBLIQUE
    ,
    INVENTAIRE MOBILIER
    ,
    RÉTRIBUTION SCOLAIRE, RÔLES
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série S. - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.