Présentation des notices

• E-dépôt 66 5 à 23 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1609-1950

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66)

  
  
  • E-dépôt 66 19 - Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux. - 1806-1940

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 66 19 -

      1O 1. Travaux de soutènement : correspondance (1860-1863).
      2O 1. Rues. - Amélioration de la...

      1O 1. Travaux de soutènement : correspondance (1860-1863).
      2O 1. Rues. - Amélioration de la grand-rue : rapport de l'agent-voyer.
      2O 2. Rues, dénomination : arrêté préfectoral ordonnant de remplacer les emblèmes ou nom des rues et places publiques se rattachant au régime déchu (1870).
      2O 3. Place publique. - Construction d'un mur pour soutenir la place publique : projet, devis, factures, délibération (1936-1938).
      3O 1. Route départementale n° 7. - Travaux de rectification : correspondance, avis d'expropriation, arrêté (1862-1864).
      3O 2. Route départementale n° 7. - Construction de murs en bordure de la route : arrêtés préfectoraux autorisant la construction d'un mur (1868), arrêtés préfectoraux rejetant la demande d'acquisition d'une parcelle et de construction d'un mur (1870).
      4O 1. Service vicinal. - Budgets et comptes : mises en demeure, délibérations, tableaux, correspondance (1854-1872, 1888-1898).
      4O 2. Service vicinal. - Taxe des prestations : rôles (1902-1903).
      4O 3. Service vicinal. - Nomination d'un cantonnier (1861) ; création d'un atelier de charité sur le chemin vicinal n° 2 (1868) ; décompte de cantonniers (1870).
      4O 4. Chemins vicinaux. - Classement : état général (1863), état de classement (1867), demande de classement (1870). Déclassement : correspondance relative au déclassement d'une partie du chemin de grande communication n° 3 (1864).
      4O 5. Chemins vicinaux. - Construction, rectification et réparation des chemins : correspondance, actes administratifs de cession amiable, arrêtés (1819, 1861-1870, 1883), registre de réquisition des habitants (1806).
      4O 6. Chemin rural de Revest à Gourdon. - Aliénation à l'amiable d'une parcelle de terrain en faveur de M. Marchese : correspondance, arrêté, délibération, plan (1939-1940).
      4O 7. Ponts et passerelles. - Construction d'une passerelle et d'un pont sur le Loup (1863-1870).
      5O 1. Fontaine. - Réparations (1819, 1864). Procès-verbal de calibrage des eaux de la fontaine publique de Gourdon (1853).
      5O 2. Adduction d'eau potable. - Rapport de vérification et de réception des travaux exécutés pour la répartition des eaux (1855). Adduction des eaux du canal du Toulon au quartier du Bosquet : notice explicative, plans, délibérations, procès-verbal de réception des travaux (1886-1907). -

      1806-1940

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      Présentation du contenu :

      Le dossier coté E 066/019/2O 1 concerne aussi l'élargissement du tournant aux abords du village sur le chemin vicinal n° 2 du Bar.

      Nom de personne :

      MARCHESE

      Mot(s) matière : CANALISATION, CHEMIN-RURAL, EAU-POTABLE, EAU-SOUTERRAINE, OUVRAGE-D'ART, PRISE-D'EAU, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, RESEAU-ROUTIER, ROUTE-DEPARTEMENTALE, ROUTE-NATIONALE, VOIE-DE-COMMUNICATION

      Sujet(s) :

      AGENT-VOYER

      ,

      BUDGETS

      ,

      CANAUX DE DÉRIVATION

      ,

      EAUX, CONDUITES

      ,

      EAUX, DISTRIBUTION

      ,

      FONTAINES PUBLIQUES

      ,

      PASSERELLES

      ,

      PONT

      ,

      PRESTATIONS, RÔLES

      ,

      RUES, NOMS DES RUES

      ,

      TRAVAUX PUBLICS

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.